M.X., président d’une association, a poursuivi M.Y., premier adjoint au maire de Saint-Denis, pour diffamation suite à des propos tenus lors d’une conférence de presse. En première instance, M.Y. a bénéficié de la bonne foi, les juges considérant que ses déclarations, liées à un conflit politique sur l’utilisation des deniers publics, ne révélaient aucune animosité. Cependant, la Cour de cassation a censuré cette décision, affirmant que l’absence d’animosité ne suffisait pas à établir la bonne foi. M.Y. devait également respecter des exigences de prudence, d’objectivité et de sérieux dans ses propos.