M. [DI] [G], artiste plasticien, a créé une série de miroirs en acier inoxydable nommée « Steel ». Il a constaté que M. [U] [D]-[E], connu sous le nom d’artiste [L] [K], avait exposé un miroir avec le message « in gold we trust », jugé très similaire à ses œuvres. M. [G] a engagé des procédures judiciaires, incluant des saisies pour contrefaçon, et a assigné plusieurs parties devant le tribunal de Paris pour contrefaçon de droits d’auteur et parasitisme. Il a demandé le retrait des œuvres contestées, des dommages-intérêts pour préjudice moral et des frais de justice.
M. [G] a soutenu que sa série « Steel » était originale et que les œuvres de [L] [K] en étaient des copies. Les défendeurs, dont les Galeries Bartoux, ont contesté la validité des demandes, arguant que M. [G] ne prouvait pas la paternité de ses œuvres et que ses créations manquaient d’originalité. Ils ont également demandé à être déchargés de toute responsabilité et ont réclamé des frais de justice.
Le tribunal a finalement mis hors de cause une des défenderesses, rejeté les demandes de M. [G] et l’a condamné à payer des frais aux défendeurs.
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