Un eBook, lorsqu’il est le fruit de la collaboration de plusieurs auteurs, peut être qualifié d’œuvre collective selon l’article L113-2 du Code de la propriété intellectuelle. Cette définition stipule que l’œuvre est créée sous l’initiative d’une personne ou d’une entité qui l’édite et la publie, intégrant les contributions des divers auteurs dans un ensemble cohérent. Même si certaines contributions sont identifiables, elles se fondent dans l’œuvre globale. Ainsi, une société ayant dirigé l’élaboration d’un eBook a été reconnue comme titulaire des droits d’auteur, illustrant l’importance de la direction éditoriale dans la qualification d’œuvre collective.
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