La Cour de cassation a affirmé que l’originalité d’un jeu vidéo réside dans l’expression créative de ses spécifications et fonctionnalités. En se fondant sur son pouvoir souverain, elle a constaté que les éléments externes et l’enchaînement des fonctionnalités des jeux en question reflétaient l’empreinte personnelle de leurs créateurs. Ainsi, la cour d’appel a jugé que ces logiciels possédaient un caractère original, justifiant leur protection. Cette décision souligne l’importance de la créativité dans le domaine des logiciels et des jeux vidéo, affirmant leur statut d’œuvres protégées par le droit d’auteur.