PAR CES MOTIFS
Le tribunal,
Condamne la société Entreprendre à payer à la société du Figaro 500 euros à titre de dommages-intérêts en réparation de son préjudice moral résultant de la contrefaçon de ses droits patrimoniaux d’auteur ;
Déboute la société du Figaro du surplus de ses demandes ;
Condamne la société Entreprendre aux dépens ;
Condamne la société Entreprendre à payer 1500 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile.
Fait et jugé à Paris le 27 mars 2024
La greffièreLe président
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