Le tribunal,

Rejette la demande de nullité de la cession de droits intervenue le 2 juillet 2019 ;

Condamne la société Verycords à payer à M. [P] [W] la somme de 500 euros à titre de dommages et intérêts en réparation des atteintes à ses droits patrimoniaux du fait de la contrefaçon d’un de ses clichés pour le single Silencio ;

Condamne la société Verycords à payer à M. [P] [W] la somme de 1.000 euros à titre de dommages et intérêts en réparation des atteintes à son droit moral de paternité et de respect de l’intégrité du cliché utilisé pour le single Silencio ;

Rejette toutes les autres demandes de M. [P] [W] au titre de la contrefaçon de ses droits d’auteur ;

Déboute la société Verycords de son appel en garantie à l’encontre de la société Aeropop music, la société 7 Tracks, Mme [G] [V], M. [L] [F], M. [A] [I] et M. [O] [D] ;

Condamne la société Verycords aux dépens de l’instance, qui pourront être recouvrés directement par Me Cherqui dans les conditions de l’article 699 du code de procédure civile ;

Rejette la demande de M. [P] [W] au titre de l’article 700 du code de procédure civile ;

Condamne la société Verycords à payer à la société Aeropop music, la société 7 Tracks, Mme [G] [V], M. [L] [F], M. [A] [I] et M. [O] [D] chacun la somme de 1.000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile.

Fait et jugé à Paris le 05 Avril 2024

Le GreffierLa Présidente
Quentin CURABET Irène BENAC