Concurrents faisant appel au même studio photo : du parasitisme ?

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Concurrents faisant appel au même studio photo : du parasitisme ?
PAR CES MOTIFS,

La cour, après en avoir délibéré, statuant publiquement, par arrêt contradictoire et en dernier ressort, mis à la disposition des parties au greffe de la juridiction;

Confirme le jugement entrepris ;

Condamne la SAS Béaba à payer à la SAS Babymoov Group la somme de 5 000 euros en application des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile ;

Condamne la SAS Béaba aux dépens d’appel.

Le Greffier La Présidente

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