Titre de chansons

  • C’est la Ouate ou la MAAF qu’elle préfère ?

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    Sur autorisation du producteur, un titre de chanson peut être exploité pour sonoriser une publicité voir être utilisé à titre de slogan publicitaire. Toutefois, l’annonceur qui a acquis les droits d’exploitation sur ledit titre est autorisé à maintenir un lien avec ses campagnes précédentes en adaptant le slogan acquis dès lors qu’il s’écarte largement de…

  • Titre de chansons

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    En publiant un recueil de nouvelles intitulées « Il va y avoir du sport mais moi j’reste tranquille », sans autorisation des titulaires de droits sur le titre musical du même nom, l’éditeur ne commet pas d’actes de contrefaçon dans la mesure où ce titre de chanson ne présente pas d’originalité. Un titre de chanson…

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