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Affaire Korda : l’exception de parodie reconnue
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Petit séisme juridique en matière d’exception de parodie. Il semblerait que la vente de tee-shirts portant impression d’une œuvre photographique originale et donc protégée par les droits d’auteur n’exclut pas l’exception de parodie. Jusqu’alors, le mercantilisme paralysait l’exception de parodie …
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Photographies sur Tee-shirts
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Une comédienne et photographe a obtenu la condamnation d’un distributeur de vêtements de prêt-à-porter pour contrefaçon. C’était déjà acquis : l’apposition d’une photographie sur un tee shirt constitue un mode d’exploitation nécessitant une cession de droits d’auteur (licence d’exploitation) …
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Photographie sur un tee-shirt : un produit dérivé
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L’exploitation d’une photographie sous forme de produits dérivés doit être expressément autorisée sous peine de contrefaçon. La commercialisation d’une gamme de vêtement en utilisant la photographie du mannequin Louise Boonen simplement modifiée par l’ajout de motifs …
