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Droits d‘auteur des instructeurs de Fitness
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Dans l’affaire opposant le conseiller sportif au Club Med Gym, la question des droits d’auteur sur le programme Snow Fit a été centrale. Le conseiller a échoué à prouver qu’il était l’auteur de ce programme, malgré le dépôt d’une enveloppe Soleau, jugé insuffisant. Les attestations de Club Med Gym ont démontré que la société avait…
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Cour d’appel de Versailles, 23 mars 2018
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Dans l’affaire opposant le conseiller sportif au Club Med Gym, la question des droits d’auteur sur le programme Snow Fit a été centrale. Le conseiller a échoué à prouver qu’il était l’auteur de ce programme, malgré le dépôt d’une enveloppe Soleau, jugé insuffisant. Les attestations de Club Med Gym ont démontré que la société avait…
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Fauteuil de cinéma : est-on assis sur des droits d’auteur ?
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Un designer a tenté d’obtenir la protection de son modèle de fauteuil de cinéma au titre des droits d’auteur, mais a échoué. Sa demande reposait sur une description de l’œuvre, sans démontrer l’originalité nécessaire à cette protection. En effet, l’originalité doit se manifester par une combinaison de caractéristiques reflétant la personnalité de l’auteur. Face à…
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Cour d’appel de Paris, 14 octobre 2016
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Un designer a tenté d’obtenir la protection de son modèle de fauteuil de cinéma au titre des droits d’auteur, mais a échoué. Sa demande reposait sur une description de l’œuvre, sans démontrer l’originalité nécessaire à cette protection. En effet, l’originalité doit se manifester par une combinaison de caractéristiques reflétant la personnalité de l’auteur. Face à…
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Carence de preuve et droits d’auteur
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La protection d’une œuvre de l’esprit est acquise à son auteur dès sa création, sans formalité. Toutefois, en cas de contestation, il incombe à l’auteur de démontrer l’originalité de son œuvre, en identifiant les éléments qui traduisent sa personnalité. Le juge ne peut suppléer cette carence. De plus, selon l’arrêt Karen Millen, pour un dessin…
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Jurisprudence,Jurisprudence > Propriété intellectuelle,Tribunal judiciaire,Tribunal Judiciaire de Paris
Tribunal judiciaire de Paris, 17 mars 2016
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La protection d’une œuvre de l’esprit est acquise à son auteur dès sa création, sans formalité. Toutefois, en cas de contestation, il incombe à l’auteur de démontrer l’originalité de son œuvre, en identifiant les éléments qui traduisent sa personnalité. Le juge ne peut suppléer cette carence. De plus, selon l’arrêt Karen Millen, pour un dessin…
