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Photographies d’un magazine
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La notion d’œuvre collective peut éventuellement s’appliquer à un magazine, publié sous le nom de l’éditeur qui en a dirigé le contenu, mais non pas aux photographies qu’il contient, dont l’auteur lui est clairement identifiable. Au sens de l’article L.113-2 du Code de la propriété intellectuelle « Est dite collective l’oeuvre créée sur l’initiative d’une…
