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Photographies sur Tee-shirts
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Une comédienne et photographe a obtenu la condamnation d’un distributeur de vêtements de prêt-à-porter pour contrefaçon. C’était déjà acquis : l’apposition d’une photographie sur un tee shirt constitue un mode d’exploitation nécessitant une cession de droits d’auteur (licence d’exploitation) …
