Conditions de l’originalité
Les photographies sportives (notamment celles prises en rafales) ne sont pas nécessairement protégeables par le droit d’auteur. En l’espèce, les photographies en cause montraient chacune un joueur de football saisi au cours d’un match en phase de jeu, la première montrant un joueur en train de faire une passe, la seconde un joueur capitaine de l’équipe bras droit tendu pointant du doigt pour donner des consignes de jeu à ses partenaires, et la troisième un joueur en train de courir.
Les juges ont considéré que le choix de photographier ces joueurs en particulier s’impose naturellement par leur notoriété, puisqu’il s’agit dans les trois cas de joueurs célèbres et particulièrement connus au sein de l’équipe dans laquelle il joue. Ils sont saisis dans une attitude banale pour joueur au cours d’un match de football. Aussi ces clichés révèlent-ils le travail d’un bon technicien de l’image apte à isoler le sujet sur lequel il fait un gros plan, avec le souci de saisir son sujet en action et non en une situation statique, mais sans que le cadrage, le positionnement du photographe ou les choix techniques effectués ne traduisent une démarche propre du photographe, distincte de l’application de son savoir-faire technique, qui permettrait de distinguer dans ces photographies l’empreinte de sa personnalité et qui serait de nature à leur conférer un caractère original. En conséquence, ces photographies ne sont pas protégeables au titre du droit d’auteur.
Choix techniques et créativité
Par ailleurs, prendre en gros plan les réactions et mimiques des responsable du club vainqueur ne constitue pas un choix de sujet porteur d’originalité tant il s’agit d’un objet de photographie habituel lors des fins de championnat. La posture des protagonistes et leur mimique ne dépendent pas du contrôle du photographe qui n’a fait que capter ces attitudes. Enfin le recours à un flash et à un grand angle comme il est invoqué par le demandeur ne suffisent pas à conférer à la photographie une forme propre qui la distinguerait de n’importe quelle photographie de dirigeant de club fêtant la victoire.
