Preuve de l’originalité

Pour bénéficier de la protection du droit d’auteur, une oeuvre photographique doit témoigner d’un effort de création portant l’empreinte de la personnalité de son auteur, son originalité conditionnant la protection légale.  Dans le domaine de la photographie d’objets inanimés, comme en l’espèce, la reconnaissance du droit d’auteur suppose que celui qui photographie, ait procédé à des choix arbitraires, sortant des lieux communs, notamment en termes de contraintes techniques, de recherches de couleurs, de jeux de lumière et de volume, afin d’aboutir à une réelle mise en valeur de l’objet.

L’auteur de la photographie doit avoir ainsi démontré son autonomie créative, affirmant sa liberté dans ses choix esthétiques.  En l’espèce, la photographie invoquée par la société, qui représente, aux seules fins d’identification de l’objet, un flacon d’huile essentielle, sur un fond neutre, avec un éclairage adéquat et sous un angle nécessairement imposé pour permettre de visualiser la marque du produit, est banale et ne porte pas l’empreinte de la personnalité de son auteur.  La société n’a pas justifié de l’effort créateur et de choix esthétiques délibérés pour la réalisation du cliché, susceptible pour elle de revendiquer une droit d’auteur à l’encontre de l’un de ses concurrents (société AU VIEUX CAMPEUR).

Il est de même du texte descriptif qui contient la simple mention des caractéristiques du produit et son mode d’utilisation, sans que ne figure aucune expression créative en termes formulés de manière originale, ingénieuse, afin de capter l’attention du client et d’être protégeable au titre du droit d’auteur.