L’auteur d’une chanson est en droit de s’opposer au dépôt de ce titre, à titre de marque, par un tiers, dès lors que le titre de la chanson est original. Cette opposition est d’autant plus justifiée si la marque est destinée à désigner un groupe de musiciens. Il y a lieu de rappeler que le titre d’une oeuvre de l’esprit au rang de laquelle peut être assimilée une chanson peut faire l’objet d’une protection sur le fondement du droit d’auteur et spécialement des dispositions de l’article L 112 – 4 du code de la propriété intellectuelle (1), tant en ce qui concerne son contenu que son titre dés lors que ce dernier présente un caractère original.
En l’espèce le titre de la chanson « SYNCOPERA » se révèle original dans le choix de contracter deux mots particuliers « syncopée’ et ‘opéra’ pour évoquer un style de musique et permettre son identification par le public. Le dépôt de droits à la SACEM de cette chanson établit et donne date certaine de la création de celle-ci et de son titre et en conséquence de son antériorité par rapport à un dépôt de marque ou à la constitution sous la même dénomination d’un groupe de musiciens.

(1) « Le titre d’une oeuvre de l’esprit, dès lors qu’il présente un caractère original, est protégé comme l’oeuvre elle-même. Nul ne peut, même si l’oeuvre n’est plus protégée dans les termes des articles L. 123-1 à L. 123-3, utiliser ce titre pour individualiser une oeuvre du même genre, dans des conditions susceptibles de provoquer une confusion. »