Le code des usages en matière d’illustration photographique, constitue un ensemble de règles applicables à la profession de photographe. Dès lors qu’un photographe applique, dans ses relations avec son client (la société Les Cahiers du Cinéma), les barèmes du code des usages, il autorise nécessairement la traduction de l’ouvrage, soit par l’éditeur lui-même, soit par un éditeur étranger (comme en l’espèce), sans formalités préalables (autorisation ni information), dans les mêmes conditions que pour les éditions dérivées ou partielles sauf information au photographe, à charge de l’éditeur qui détient le droit de reproduction sur l’édition.
A propos de l’édition d’une version en langue anglaise de l’ouvrage intitulé « François Truffaut au travail », les juge sont considéré qu’aucune faute quasi-délictuelle ne peut être reprochée à l’éditeur qui, après avoir acquis les droits du photographe, utilise les mêmes photographies pour une édition étrangère / traduite de son ouvrage (même architecture, même pagination, mêmes illustrations, même texte traduit en langue anglaise, peu important les différences de mise en page).
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