Contrefaçon de photographie par ricochet

En matière de reproduction de photographies, la vigilance s’impose aux éditeurs de sites internet. Le site konbini.com vient d’être condamné pour contrefaçon d’une photographie de Francis GIACOBETTI ayant fait la couverture du magazine LUI en décembre 1974.

Originalité de photographie établie

L’originalité de la photographie en cause n’a pas fait débat, Francis GIACOBETTI avait réalisé la photographie de Jane BIRKIN en studio, au cours de séances qu’il avait dirigées, et pour lesquelles il avait tout choisi : la tenue et la posture du mannequin, ainsi que les décors et la lumière.

Il avait fait le choix délibéré de faire poser Jane BIRKIN assise sur un lit recouvert de draps rouges avec un fond de la même couleur, le reflet de la lumière sur ce fond donnant une impression de chaleur, la mannequin dénudée portant une culotte et de nombreux colliers, posant face à l’objectif, les mains sur les hanches dans une expression de défi, lui conférant une image sensuelle et provocante différente de celle de femme-enfant qui était la sienne à l’époque. A noter que l’originalité de la photographie ne se résumait pas à la notoriété du modèle, ou encore de directives ou de consignes.

Théorie de l’accessoire et droit de citation graphique

La société Konbini a invoqué en vain la théorie de l’accessoire afin de démontrer l’absence totale de contrefaçon : l’article dans le cadre duquel s’inscrivait la publication de la photographie avait vocation à se présenter comme un historique de la revue LUI, historique réalisé à l’occasion de « son retour en kiosque ». L’éditeur invoquait en outre, à l’appui de l’article L.122-5 3° a) du code de la propriété intellectuelle, l’application de l’exception de courte citation. La  reproduction de la photographie n’a pas été considérée comme accessoire au sujet traité dans l’article puisqu’elle avait pour but d’illustrer l’article consacré à la nouvelle parution du magazine LUI de telle sorte qu’elle ne pouvait en aucun cas être considérée comme fortuite ou accidentelle.  De même, la photographie a été reproduite en intégralité dans l’article de telle sorte qu’elle ne saurait relever des dispositions de l’article L. 122-5, 3° du code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement de la courte citation.

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