Contrefaçon de photographie

Gered MANKOWITZ est un photographe britannique connu pour avoir photographié les plus grands chanteurs et groupes de rock de ces 50 dernières années dont le groupe The Rolling Stones et comme l’auteur de nombreuses photographies de Jimi Hendrix prises lors de séances photographiques du groupe The Jimi Hendrix Experience en 1967.

Par contrat ce photographe a cédé à la société de droit anglais BOWSTIR LIMITED ses droits patrimoniaux sur l’ensemble de ses photographies prises entre 1963 et 1989 dans le monde entier et pour toute la durée des droits d’auteur.

Invoquant la reproduction et le détournement de l’une de ses photographies de Jimi Hendrix prise en 1967 sur des affiches publicitaires faisant la promotion du site internet egotabaco.com placardées en devanture de deux boutiques, la cigarette tenue par Jimi Hendrix entre ses doigts dans la photographie originale ayant été remplacée par une cigarette électronique, le photographe a poursuivi l’annonceur en contrefaçon.

Preuve de l’originalité

L’action du photographe a été rejetée pour défaut de preuve de l’originalité. Le photographe se contentait de mettre en exergue des caractéristiques esthétiques de la photographie qui sont distinctes de son originalité qui est indifférente au mérite de l’œuvre et n’explique pas qui est l’auteur des choix relatifs à la pose du sujet, à son costume et à son attitude générale.

Aussi, rien ne permettait au juge de comprendre si ces éléments qui sont des critères essentiels dans l’appréciation des caractéristiques originales revendiquées, le cadrage, le noir et blanc, le décor clair destiné à mettre en valeur le sujet et l’éclairage étant pour leur part banals pour une photographie de portrait en plan taille de face, sont le fruit d’une réflexion de l’auteur de la photographie ou de son sujet, en bref, si l’oeuvre porte l’empreinte de la personnalité du photographe.

Aussi, au regard de la définition largement insuffisante de l’originalité invoquée, la photographie litigieuse ne présente pas d’originalité et ne constitue pas une œuvre de l’esprit protégeable par le droit d’auteur, l’insuffisance de la description des éléments caractéristiques de l’originalité alléguée constituant en outre une violation du principe de la contradiction.