Appréciation de la contrefaçon
Pour se prononcer sur une contrefaçon d’œuvre musicale, il y a lieu de rechercher si l’oeuvre litigieuse reprend, dans la même combinaison, les éléments au fondement de l’originalité de l’oeuvre revendiquée. A ce titre, ne peut prospérer l’argumentation selon laquelle certains des éléments de l’œuvre musicale, pris isolément, ne seraient pas protégeables. Il en va de même de l’appréciation du risque de confusion.
La contrefaçon en droit d’auteur est définie par les articles L 335-2 et L 335-3 du code de la propriété intellectuelle comme une atteinte aux droits de reproduction et de représentation de l’auteur supposant une communication au public, entendu largement, entrant en relation avec celui-ci. Pour retenir la contrefaçon il y a lieu de rechercher si l’on retrouve à suffisance des éléments de la forme originale de l’oeuvre revendiquée dans l’oeuvre arguée de contrefaçon.
Copie servile d’œuvre musicale
En l’espèce, concernant une adaptation illicite d’une œuvre de Serge Prokofiev, le rapport de l’expert judiciaire a conclu que « l’analyse musicale comparative effectuée faisait apparaître une reprise de manière quasi-identique » et « une filiation immédiate des deux oeuvres clairement perceptible ».
Le déroulement des deux oeuvres bénéficie par ailleurs d’un même style musical de marche, exécuté dans un même tempo et dans une durée égale. L’orchestration des deux oeuvres pour orchestre symphonique de même envergure fait intervenir les mêmes pupitres d’instruments à intervalles similaires, tant dans l’exposition de thèmes que dans l’accompagnement de ceux-ci, dont il résulte une couleur sonore générale absolument identique dans les deux cas.(…).
Droit moral de l’auteur de l’œuvre musicale
L’atteinte au droit moral de Serge Prokofiev (exercé par ses héritiers) a également été retenue. La musique contrefaisante en cause a été associée à une inauguration retentissante à visée commerciale de la tour « Burj Khalifa ». (14 000 euros de dommages et intérêts).
