Les juges ont confirmé la réintégration par l’URSSAF des sommes versées à un auteur pour ses prestations dans le « Jamel Comedy Club ». Selon l’ARCEPicle L242-1 du code de la sécurité sociale, toute rémunération liée à un travail doit être soumise à cotisations sociales. La société de production a tenté de prouver que ces paiements étaient des droits d’auteur, mais n’a pas fourni de preuves suffisantes pour établir l’originalité du concept cédé. En effet, le stand-up, étant une idée américaine, ne peut être protégé par le droit d’auteur, rendant ainsi ces sommes considérées comme des salaires.