Un annonceur (montres LIP)  n’est pas en droit de se retrancher derrière le fait qu’il a recherché en vain l’auteur d’une photographie avant de l’utiliser pour illustrer, sans autorisation, une couverture de magazine. En effet, en matière de contrefaçon, la bonne foi est indifférente.

Affaire LIP

L’auteur d’une photographie du navigateur français Éric Tabarly prise en 1976 sur son bateau le Pen Duick VI a obtenu la condamnation pour contrefaçon de la société Manufacture Générale Horlogère (LIP).

Originalité du portrait réalisé

La juridiction a retenu l’originalité de la photographie réalisée en raison de la tension géométrique qui soulignait « l’ambivalence de ce marin d’exception qui venait de remporter le record de la traversée transatlantique en solitaire, représenté comme le symbole d’une virilité à l’état brut, mais doté d’une infinie délicatesse, avec son côté calculateur de l’ingénieur qu’il était ».

L’image avait été accentuée délibérément avec un recours à un plan en petite contre-plongée pour donner plus de hauteur au sujet au sein de la photographie. L’image était également comme suspendue, très silencieuse, afin de rendre compte de l’humilité qui caractérisait le marin. La photographie en question a été utilisée à plusieurs reprises pour illustrer des publications relatives au navigateur avec son autorisation. Toutefois, la société MGH, avait utilisé cette dernière sans autorisation, pour une campagne publicitaire de la réédition de la montre «Nautic-Ski» que le navigateur portait à son poignet lors de la prise de vue de 1976. La bonne foi, même si elle était démontrée, était sans incidence sur la matérialité de la contrefaçon en matière civile.

Atteinte au droit moral et au droit patrimonial

L’atteinte au droit patrimonial de l’auteur était avérée par les reproductions non autorisées de cette photographie dans le cadre commercial de lancement de la campagne publicitaire. Celle à son droit moral était également constituée par l’omission de la mention du nom de l’auteur et par le cadrage du cliché, coupé et avec une saturation des couleurs ainsi qu’une atténuation des effets de lumière. La juridiction, se fondant, à titre indicatif, sur le barème de l’Union des Photographes Professionnels a fixé à 20 000 euros la réparation du préjudice patrimonial subi par le photographe et à 20 000 euros son préjudice subi au titre de la violation de son droit moral.

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