Le signe verbal CARA.ESHOP peut être enregistré sans porter atteinte à la marque antérieure ZARA. Visuellement, les lettres d’attaque C et Z sont distinctes, et la présence de .ESHOP dans le signe contesté renforce cette différence. Phonétiquement, les sonorités d’attaque [ka] et [za] sont clairement audibles, rendant toute confusion improbable. Conceptuellement, bien que CARA et ZARA puissent évoquer un prénom féminin, cela ne suffit pas à créer un risque de confusion. En somme, malgré l’identité des produits, les différences visuelles, phonétiques et conceptuelles excluent toute association entre les deux marques.. Consulter la source documentaire.

Quel est le sujet principal du texte ?

Le texte traite de la décision de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) concernant l’opposition à l’enregistrement de la marque verbale CARA.ESHOP par la société ZARA.

Cette décision est fondée sur l’analyse des similitudes et des différences entre les deux marques, tant sur le plan visuel que phonétique et conceptuel.

L’INPI conclut que le signe CARA.ESHOP peut être enregistré sans porter atteinte aux droits de la marque antérieure ZARA, en raison des différences significatives entre les deux signes.

Quelles sont les différences visuelles entre CARA.ESHOP et ZARA ?

Visuellement, les marques CARA et ZARA se distinguent principalement par leurs lettres d’attaque, C et Z.

La lettre C a une forme curviligne, tandis que la lettre Z est composée de trois éléments, formant un « zig-zag ».

De plus, la présence du terme .ESHOP dans le signe contesté ajoute une dimension distincte, contribuant à une physionomie différente des deux marques.

Ces différences visuelles sont suffisamment marquées pour éviter toute confusion entre les deux signes.

Comment se comparent les marques sur le plan phonétique ?

Phonétiquement, les marques CARA et ZARA présentent des sonorités d’attaque différentes.

Le signe CARA commence par le son [ka], tandis que ZARA commence par le son [za].

Bien qu’elles partagent la séquence commune –ARA, la différence entre les lettres d’attaque C et Z est clairement audible, créant des sonorités distinctes.

Cette distinction phonétique est d’autant plus importante dans le cadre de marques courtes, où chaque son compte.

Quelles sont les considérations conceptuelles dans l’analyse des marques ?

Conceptuellement, bien que les termes CARA et ZARA puissent tous deux évoquer un prénom féminin, cette similarité n’est pas suffisante pour engendrer un risque de confusion.

Les différences dans les lettres d’attaque, tant visuellement que phonétiquement, sont suffisamment marquées pour que le public puisse les distinguer.

L’argument selon lequel les marques partagent des séquences de lettres communes, comme -ARA, ne justifie pas un risque de confusion, car l’impression d’ensemble des signes est différente.

Quelle est la conclusion de l’INPI concernant l’opposition ?

L’INPI conclut que le signe verbal contesté CARA.ESHOP peut être adopté comme marque pour des produits et services identiques, sans porter atteinte aux droits de la société ZARA.

L’opposition de ZARA est rejetée en raison des différences significatives entre les deux marques, tant sur le plan visuel, phonétique que conceptuel.

Ainsi, le public ne sera pas induit en erreur quant à l’origine des produits ou services associés à ces marques.