Image d’Emmanuelle : le Télégraphe condamné

Le photographe Francis GIACOBETTI a obtenu la condamnation du titre de presse le Télégraphe pour contrefaçon par adaptation non autorisée de sa photographie d’Emmanuelle. La photographie mythique représente l’actrice Sylvia KR1STEL (depuis décédé) assise et à moitié dénudée sur une chaise en rotin, ayant été utilisée pour l’affiche du film « Emmanuelle » mais aussi en 1974 dans le magazine PHOTO, en 1994 dans le magazine LUI, ou encore dans le magazine ELLE en août 2003.

Photographie originale

Les dispositions de l’article L.112-1 du code de la propriété intellectuelle protègent par les droits d’auteur toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination, pourvu qu’elles soient des créations originales. Sont ainsi considérées, aux termes de l’article L. 112-2, 9° de ce code, comme des oeuvres de l’esprit « les oeuvres photographiques ».

L’originalité de l’oeuvre ressort notamment de partis pris esthétiques et de choix arbitraires qui lui donnent une forme propre de sorte qu’elle porte ainsi l’empreinte de la personnalité de son auteur.

En l’espèce, la photographie se caractérise par les choix qu’a fait le photographe pour imposer notamment une pose particulière au modèle, assise les jambes croisées entrouvertes, une main effleurant son sein droit et l’autre main jouant avec un sautoir et placée au niveau de la bouche, dont le visage révèle une moue suggestive, et qui porte une tenue évocatrice avec un décor épuré essentiellement caractérisé par le fauteuil en rotin sur laquelle l’actrice est assise, l’ensemble étant baigné dans un jeu de lumière clair-obscur qui renforce le caractère intimiste du moment. A travers ces différents choix, Francis GIACOBETTI a imprimé son empreinte sur cette photographie, de telle sorte que celle-ci peut être considérée comme originale au sens du code de la propriété intellectuelle.

Contrefaçon par adaptation

Il ressort de l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle que toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

En l’espèce, une reproduction sous forme de dessin de la photographie litigieuse a été publiée sur le site internet « www.letelegramme.fr » en lien avec un article publié à l’occasion du décès de l’actrice Sylvia KRISTEL survenu en 2012. Si la société LE TELEGRAMME n’a pas reproduit la photographie mais une illustration de celle-ci sous forme dessinée qui serait elle-même l’œuvre de l’artiste Monsieur Macario Gomes QUIBUS, cette version est très proche de l’original en ce qu’elle en reprend les caractéristiques essentielles et une impression d’ensemble conduit à assimiler les deux reproductions tant les différences sont minimes. Ainsi, tant la pose de l’actrice (assise et lascive), que sa tenue, le décor (le fauteuil en rotin) et les accessoires (le sautoir) sont repris quasiment à l’identique dans un style très réaliste qui veut précisément se rapprocher de l’art photographique et ainsi rappeler l’image qui avait été utilisée illustrer le film Emmanuelle.

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