Une œuvre de commande conserve son caractère protégeable si elle résulte d’un effort créatif de l’auteur. La simple existence d’une commande ne diminue pas la valeur artistique ou l’originalité de l’œuvre. Cette jurisprudence, énoncée par le Tribunal de Grande Instance de Paris le 4 juin 2008, souligne l’importance de la créativité individuelle, même dans un cadre contractuel. Ainsi, les artistes peuvent voir leurs créations reconnues et protégées, indépendamment des circonstances de leur commande. Cette décision renforce la protection des droits d’auteur en France, affirmant que la créativité demeure au cœur de la protection juridique des œuvres.