Le tribunal a rejeté les demandes de M. [Y], présentateur de la série « Villages de France », qui contestait les rediffusions de l’émission par Arte France. Il a argué que ces rediffusions violaient ses droits d’auteur sur le format et les photographies, ainsi que son droit à l’image. Cependant, le tribunal a conclu que M. [Y] n’avait pas prouvé l’originalité de son format, le considérant comme une simple énumération d’éléments non protégeables. De plus, il a été établi que les photographies avaient été cédées à la SCAM, privant M. [Y] de droits d’action. Il a été condamné aux dépens.