Type de juridiction : Tribunal judiciaire
Juridiction : Tribunal judiciaire de Paris
Thématique : Protection des logos
→ RésuméL’originalité d’un logo se mesure par la combinaison unique de ses éléments, reflétant l’effort créatif de son auteur. Par exemple, un logo a été jugé original grâce à sa forme ronde inspirée des bulles de bandes dessinées, avec un fond noir et une bordure gris clair. La typographie a été modernisée, le « I » de DISCOUNT étant transformé en point d’exclamation incliné, attirant ainsi l’attention. De plus, l’ajout d’un petit porte-voix a enrichi le code de communication du logo, soulignant son caractère distinctif et innovant.
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En matière de logo, l’originalité d’une oeuvre doit s’apprécier de manière globale de sorte que la combinaison des éléments qui la caractérise du fait de leur agencement particulier lui confère une physionomie propre qui démontre l’effort créatif et le parti pris esthétique portant l’empreinte de la personnalité de l’auteur.
Exemple de logo original
Dans l’affaire soumise, un logo a été considéré comme une œuvre originale : en utilisant une forme ronde s’inspirant des bulles utilisées dans les bandes dessinées, le signe original créé reprenant le noir en fond agrémenté d’une bordure gris clair complètement nouvelle permettant d’adoucir la marque de la couleur orange. La typographie du logo a été complètement remaniée modifiée, le I de DISCOUNT restant un point d’exclamation mais retranscrit de manière penchée et sur un diamètre plus important afin de moderniser le logo et d’aiguiser la curiosité du public. Enfin, l’élaboration d’ un petit porte-voix utilisé pour rythmer l’ensemble du code de communication du logo a été considéré comme un ajout orignal.
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