Le tribunal a prononcé la résiliation judiciaire du contrat d’édition entre Mme [D] et Mme [J] en raison de manquements contractuels graves, notamment le non-paiement du solde de l’à-valoir et la publication de l’ouvrage sans accord. Mme [D] a démontré que ses illustrations, protégées par le droit d’auteur, avaient été exploitées sans autorisation, constituant ainsi une contrefaçon. En conséquence, Mme [J] a été condamnée à verser des dommages et intérêts pour préjudice moral et à cesser la commercialisation de l’ouvrage. Le tribunal a également ordonné le retrait des exemplaires en circulation.