Type de juridiction : Tribunal Judiciaire
Juridiction : Tribunal Judiciaire de Paris
Thématique : Contrefaçon de titre : absence d’originalité reconnue
→ RésuméDans l’affaire opposant M.X aux Editions GLENAT, le Tribunal judiciaire de Paris a jugé que le titre « La croisière des sables » manquait d’originalité pour bénéficier de la protection du droit d’auteur. Les juges ont souligné que l’emploi du terme « sables » comme synecdoque pour désigner des déserts était une figure de style courante, tandis que « croisière » avait déjà été utilisé dans le cadre des expéditions automobiles des années 1920, telles que « la croisière jaune ». Cette décision illustre les limites de la protection des titres dans le domaine littéraire.
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M.X auteur d’un ouvrage intitulé « La croisière des sables » a poursuivi en contrefaçon la société Editions GLENAT pour la publication d’un ouvrage au titre similaire.
Les juges ont considéré que le titre en question ne présentait pas d’orginalité pour être protégé au titre du droit d’auteur : l’utilisation du mot « sables » pour désigner les déserts parcourus est une synecdoque c’est-à-dire une figure de style réaliste, dépourvue d’originalité littéraire. De plus, l’utilisation du mot « croisière » pour désigner une aventure automobile dans le désert a déjà été faite lors des expéditions André CITROËN des années 1920, communément désignées par « la croisière jaune » et « la croisière noire », ce qui relativise l’effort littéraire contenu dans le titre « croisière des sables ».
Mots clés : titre
Thème : Contrefacon – Titre
A propos de cette jurisprudence : juridiction : Tribunal judiciaire de Paris | Date. : 1 juillet 2008 | Pays : France
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