En matière de diffamation, la nullité d’un procès-verbal d’huissier peut être invoquée si les pré-requis techniques ne sont pas respectés. La jurisprudence exige que l’huissier documente minutieusement le matériel utilisé, le réseau, et les paramètres de connexion avant de procéder à un constat sur Internet. L’absence d’éléments cruciaux, tels que l’adresse IP ou la suppression des caches, peut rendre le constat dépourvu de force probante. De plus, des impressions d’écran sans adresse de site ne garantissent pas l’authenticité des contenus. Ainsi, ces éléments peuvent être écartés par le juge lors des débats.