Tribunal judiciaire de marseille, 15 Septembre 2022
Tribunal judiciaire de marseille, 15 Septembre 2022
L’originalité d’un logo ne peut se limiter à une simple description. Pour obtenir la protection du droit d’auteur, l’auteur doit démontrer la démarche artistique qui a guidé ses choix créatifs. Dans le cas présent, le demandeur n’a pas su justifier l’originalité de ses logos, se contentant de décrire les œuvres sans expliquer les choix de couleurs, de composition ou de signification. Ainsi, le tribunal a conclu que les logos ne sont pas des œuvres originales protégeables, rejetant les demandes de condamnation sur ce fondement. L’originalité doit être empreinte de la personnalité de l’auteur, ce qui n’a pas été prouvé ici.

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