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Modèle de Conditions Générales de Vente – Service Triple Play à télécharger
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Les « Conditions Générales de Vente – Service Triple Play » sont essentielles pour encadrer les relations commerciales dans le secteur des télécommunications. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, vous offre une base conforme aux exigences légales pour la vente de services incluant télévision, internet et téléphonie. En le téléchargeant, vous bénéficiez d’un document modifiable et à jour,…
