-
Rejet d’un recours pour absence de fondement juridique
·
La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et les pièces de procédure. Il a été constaté qu’aucun moyen ne permettait l’admission du pourvoi. En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis. Cette décision a été prononcée par le président de la chambre criminelle lors de l’audience publique du quinze janvier deux…
-
Rejet d’un recours pour absence de fondement juridique
·
La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et les pièces de procédure. Il a été constaté qu’aucun moyen ne justifiait l’admission du pourvoi. En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis, décision prononcée par le président lors de l’audience publique du quinze janvier deux mille vingt-cinq.
-
Cour de cassation, 15 janvier 2025, Pourvoi n° 24-82.449
·
Examen du recours La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours ainsi que les pièces de procédure. Elle a constaté qu’aucun moyen n’était de nature à permettre l’admission du pourvoi. Décision de la Cour En conséquence, la Cour a déclaré le pourvoi non admis. Condamnation financière La Cour a également fixé à 2…
-
Rejet de recours et condamnation financière confirmés
·
La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et a constaté qu’aucun moyen ne permettait l’admission du pourvoi. En conséquence, elle a déclaré le pourvoi non admis. De plus, M. [Y] devra payer une amende de 2 500 euros au département des Bouches-du-Rhône, conformément à l’article 618-1 du code de procédure pénale. Cette…
-
Rejet d’un recours pour absence de fondement juridique
·
La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et les pièces de procédure. Il a été constaté qu’aucun moyen ne permettait l’admission du pourvoi. En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis. Cette décision a été prononcée par le président de la chambre criminelle lors de l’audience publique du quinze janvier deux…
-
Cour de cassation, 15 janvier 2025, Pourvoi n° 24-82.817
·
Examen du recours La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours ainsi que les pièces de procédure associées. Constatation de la Cour Il a été constaté qu’aucun moyen n’était de nature à permettre l’admission du pourvoi dans cette affaire. Décision de la Cour En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis. Prononcé…
-
Rejet d’un recours pour absence de fondement juridique
·
La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et les pièces de procédure. Il a été constaté qu’aucun moyen ne justifiait l’admission du pourvoi. En conséquence, la Cour a déclaré le pourvoi non admis, mettant fin à la procédure à ce niveau. Cette décision a été prononcée par le président de la chambre…
-
Cour de cassation, 15 janvier 2025, Pourvoi n° 24-83.115
·
Examen du recours La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours ainsi que les pièces de procédure associées. Après cette analyse, elle a constaté qu’aucun moyen n’était de nature à permettre l’admission du pourvoi. Décision de la Cour En conséquence, la Cour a déclaré le pourvoi non admis. Elle a également précisé qu’il…
-
Cour de cassation, 15 janvier 2025, Pourvoi n° 24-84.856
·
Examen du recours La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours ainsi que les pièces de procédure associées. Constatation de la Cour Il a été constaté qu’aucun moyen n’était de nature à permettre l’admission du pourvoi dans cette affaire. Décision de la Cour En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis. Prononcé…
-
Rejet de recours pour absence de fondement juridique
·
La Cour de cassation a examiné la recevabilité des recours et a constaté qu’aucun moyen ne permettait l’admission des pourvois. En conséquence, elle a déclaré ces derniers non admis, sans appliquer l’article 618-1 du code de procédure pénale. Cette décision a été prononcée par le président lors de l’audience publique du quinze janvier deux mille…
-
Cour de cassation, 15 janvier 2025, Pourvoi n° 24-84.216
·
Examen des recours La Cour de cassation a examiné la recevabilité des recours ainsi que les pièces de procédure présentées dans cette affaire. Constatation de la Cour La Cour a constaté qu’il n’existait aucun moyen permettant l’admission des pourvois dans le cas présent. Décision de la Cour En conséquence, la Cour a déclaré les pourvois…
-
Cour de cassation, 15 janvier 2025, Pourvoi n° 24-85.986
·
Examen du recours La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours ainsi que les pièces de procédure associées. Constatation de la Cour Il a été constaté qu’aucun moyen n’était de nature à permettre l’admission du pourvoi dans cette affaire. Décision finale En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis. Cette décision a…
-
Rejet de recours et condamnation financière confirmés
·
La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et a constaté qu’aucun moyen ne permettait l’admission du pourvoi. En conséquence, elle a déclaré le pourvoi non admis. De plus, M. [X] a été condamné à verser 2 500 euros à la société [1], conformément à l’article 618-1 du code de procédure pénale. Cette…
-
Cour de cassation, 15 janvier 2025, Pourvoi n° 24-85.933
·
Examen du recours La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours ainsi que les pièces de procédure associées. Constatation de la Cour Il a été constaté qu’aucun moyen n’était présent pour justifier l’admission du pourvoi dans cette affaire. Décision finale En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis, une décision prononcée par…
-
Rejet d’un recours pour absence de fondement juridique
·
La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et les pièces de procédure. Il a été constaté qu’aucun moyen n’était de nature à permettre l’admission du pourvoi. En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis. Cette décision a été prononcée par le président lors de l’audience publique du quinze janvier deux mille…
-
Cour de cassation, 15 janvier 2025, Pourvoi n° 24-85.968
·
Examen de la recevabilité du recours La Cour de cassation a procédé à l’examen de la recevabilité du recours ainsi qu’à l’analyse des pièces de procédure présentées. Constatation de l’absence de moyens Il a été constaté qu’aucun moyen n’était de nature à permettre l’admission du pourvoi dans cette affaire. Décision de la Cour En conséquence,…
-
Rejet d’un recours pour absence de fondement juridique
·
La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et les pièces de procédure. Elle a constaté qu’aucun moyen ne permettait l’admission du pourvoi, le déclarant donc non admis. De plus, il n’y avait pas lieu d’appliquer l’article 618-1 du code de procédure pénale. Cette décision a été prononcée par le président lors de…
-
Rejet d’un recours pour absence de fondement juridique
·
La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et les pièces de procédure. Il a été constaté qu’aucun moyen ne permettait l’admission du pourvoi. En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis. Cette décision a été prononcée par le président lors de l’audience publique du quinze janvier deux mille vingt-cinq. L’arrêt a…
-
Cour de cassation, 15 janvier 2025, Pourvoi n° 24-83.115
·
Examen du recours La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours ainsi que les pièces de procédure associées. Après cette analyse, elle a constaté qu’aucun moyen n’était de nature à permettre l’admission du pourvoi. Décision de la Cour En conséquence, la Cour a déclaré le pourvoi non admis. Elle a également précisé qu’il…
-
Rejet de recours pour absence de fondement juridique
·
La Cour de cassation a examiné la recevabilité des recours dans cette affaire, constatant l’absence de moyens justifiant l’admission des pourvois. En conséquence, elle a déclaré ces derniers non admis. Cette décision a été prononcée par la chambre criminelle en audience publique le quinze janvier deux mille vingt-cinq. L’arrêt a été signé par le président,…
