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Modèle de Licence Open Source à télécharger
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Vous cherchez un modèle d’Open Source Licence ? LegalPlanet vous propose un document à télécharger, idéal pour formaliser vos projets tout en respectant les exigences légales. Ce modèle, régulièrement mis à jour, est conçu pour les développeurs et entreprises souhaitant partager leurs créations tout en protégeant leurs Droits. Disponible en format Word et Mac, il…
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Modèle de Licence de produits dérivés à télécharger
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La Licence d’exploitation de produits dérivés est essentielle pour toute entreprise souhaitant commercialiser des produits sous une marque ou un nom d’Artiste. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet aux professionnels du merchandising de formaliser leurs accords de manière claire. Adapté à divers produits comme figurines et vêtements, il garantit le respect des normes légales tout…
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Modèle de Licence d’exploitation d’un brevet à télécharger
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La Licence d’exploitation d’un brevet est un document essentiel pour toute entreprise souhaitant commercialiser une invention protégée. Elle encadre les Droits et obligations des parties, garantissant la protection des intérêts de l’inventeur tout en permettant à l’exploitant de bénéficier des avantages économiques. Le modèle proposé sur LegalPlanet est régulièrement mis à jour et facilement personnalisable,…
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Modèle de Licence d’utilisation d’articles de presse à télécharger
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La « Licence d’utilisation d’articles de presse » est essentielle pour toute entreprise ou individu souhaitant utiliser légalement des contenus journalistiques. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, clarifie les Droits et obligations liés à l’exploitation de ces articles. En l’adoptant, vous vous protégez contre d’éventuelles conséquences juridiques et respectez les Droits d’auteur. Le document, modifiable et régulièrement mis…
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Modèle de Licence d’utilisation d’une base de données d’images et photographies à télécharger
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La « Licence d’utilisation d’une base de données images et photographies » est essentielle pour toute exploitation légale de contenus visuels. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, offre une structure claire pour encadrer l’utilisation de vos images, qu’elles soient destinées à un usage commercial ou personnel. En téléchargeant ce document régulièrement mis à jour, vous vous assurez de…
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Modèle de Contrat de Licence de logiciel à télécharger
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La « Licence Software Agreement » est un document essentiel pour encadrer l’utilisation des logiciels au sein des entreprises. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle permet aux développeurs, fournisseurs de services et utilisateurs finaux de formaliser les conditions d’utilisation de manière claire. En optant pour ce modèle, vous bénéficiez d’un cadre juridique solide, protégeant vos Droits et ceux…
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Modèle de Licence d’exploitation – Image d’une œuvre à télécharger
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La Licence d’exploitation est importante pour protéger vos Droits d’auteur tout en permettant l’utilisation de vos œuvres. Que vous soyez Artiste ou entrepreneur, ce document définit les conditions d’utilisation, clarifiant les Droits et obligations des parties. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle modifiable, disponible en formats Word et Mac, pour s’adapter à vos besoins spécifiques.…
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Modèle de Licence d’exploitation de phonogramme à télécharger
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La « Licence d’exploitation de phonogramme » est un document essentiel pour toute personne souhaitant utiliser des enregistrements sonores à des fins commerciales. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins des professionnels de l’industrie musicale en garantissant une utilisation légale des œuvres. En téléchargeant ce document, vous établissez un cadre juridique clair, définissant les Droits et…
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Modèle de Licence de logiciel à télécharger
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La Licence de logiciel est essentielle pour toute entreprise ou individu souhaitant utiliser un logiciel légalement. Téléchargeable sur LegalPlanet, ce document clarifie les Droits et obligations des utilisateurs, évitant ainsi les litiges et protégeant la propriété intellectuelle. Notre modèle, modifiable et à jour, vous permet d’adapter les termes selon vos besoins spécifiques. Une Licence bien…
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Modèle de Licence de Merchandising à télécharger
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La « Licence de merchandising » est un accord légal essentiel pour les entreprises souhaitant utiliser des marques ou des logos. Le modèle proposé sur LegalPlanet est conçu pour répondre à divers besoins, qu’il s’agisse d’étendre une gamme de produits ou de protéger des Droits. Ce document modifiable garantit que tous les aspects juridiques sont couverts, offrant…
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Modèle de Licence de produits dérivés à télécharger
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La « Licence de produits dérivés » est essentielle pour les entreprises souhaitant protéger leurs créations. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle permet aux Artistes, designers et entrepreneurs de formaliser leurs accords de manière claire. En définissant les Droits et obligations des parties, il offre une sécurité juridique indispensable, évitant ainsi les litiges. Ce document, régulièrement mis à…
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Modèle de Licence de Progiciel à télécharger
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La « Licence de progiciel » est importante pour toute entreprise souhaitant utiliser un logiciel légalement. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conçu pour formaliser l’utilisation de logiciels tout en respectant les Droits d’auteur. Ce document, régulièrement mis à jour, vous assure conformité avec la législation en vigueur. Disponible en format Word et Mac, il…
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Modèle de Licence de Savoir-faire à télécharger
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La « Licence de savoir-faire » est un document essentiel pour formaliser les relations dans le transfert de compétences et de connaissances. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives. Ce modèle vous permet de définir clairement les Droits et obligations des parties, de protéger les informations confidentielles…
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Modèle de Licence de Slogan publicitaire à télécharger
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La « Licence de slogan publicitaire » est essentielle pour protéger vos créations. Ce document, disponible sur LegalPlanet, formalise l’utilisation de votre slogan, garantissant qu’il reste unique et identifiable. Adapté à toutes les entreprises, il définit clairement les Droits et obligations des parties, prévenant ainsi les litiges. Pratique et modifiable, notre modèle est en format Word et…
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Modèle de Contrat de Licence utilisateur final à télécharger
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Téléchargez dès maintenant notre modèle d’End User License Agreement (EULA) sur LegalPlanet. Ce document essentiel protège vos Droits tout en définissant clairement les conditions d’utilisation de vos produits. Conçu par des experts en droit, il est régulièrement mis à jour pour refléter les dernières normes légales. Facilement modifiable au format Word ou Mac, il s’adapte…
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Modèle de Contrat de Licence de logiciel à télécharger
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Le contrat de Licence de logiciel est essentiel pour protéger les Droits d’auteur des entreprises tout en encadrant l’utilisation de leurs créations. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de contrat à télécharger, conforme aux exigences légales et personnalisable selon vos besoins. Ce document, régulièrement mis à jour, vous aide à éviter les pièges juridiques et…
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Modèle de Contrat de Licence de patronyme à télécharger
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Le contrat de Licence de patronyme est essentiel pour protéger votre nom et votre image. Ce document vous permet de formaliser l’utilisation de votre patronyme par des tiers, garantissant ainsi vos Droits. Que vous soyez Artiste ou entrepreneur, il définit les conditions d’utilisation de votre nom et encadre les Droits d’exploitation. En téléchargeant notre modèle…
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Modèle de Contrat de Licence de progiciel à télécharger
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Le contrat de Licence de progiciel est essentiel pour toute entreprise souhaitant utiliser un logiciel tout en respectant les Droits d’auteur. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives. Ce document définit les Droits et obligations des parties, encadrant l’utilisation, la Distribution et la modification du…
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Modèle de Contrat de Licence de Savoir-faire à télécharger
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Le contrat de Licence de savoir-faire est essentiel pour protéger les innovations d’une entreprise. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser les Droits et obligations des parties tout en sécurisant les informations sensibles. En choisissant ce modèle, vous gagnez du temps et vous vous assurez que tous les aspects juridiques sont couverts. Facile à…
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Modèle de Contrat de Licence de base de données à télécharger
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Le contrat de Licence de base de données est essentiel pour toute entreprise souhaitant protéger ses données tout en permettant leur utilisation par des tiers. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle modifiable et à jour, adapté aux besoins des professionnels. Ce document encadre l’utilisation de vos données, définit les Droits et obligations des parties, et…
