Contrefacon d’oeuvre litteraire

Affaire John Gray L’oeuvre originale de John Gray « Les Hommes viennent de Mars, les Femmes de Vénus » n’a pas fini de faire des émules (non pas dans le couple, mais entre prestataires). Dans le litige opposant le titulaire des droits exclusifs sur l’ouvrage au producteur du vidéogramme du spectacle adapté par un tiers,…

Contrefaçon de roman ? On se souvient que l’auteur d’un roman soutenait que plusieurs épisodes de la série “Plus belle la vie”, reprenaient le thème, l’intrigue et les personnages principaux de son roman. Poursuivie pour contrefaçon de droits d’auteur, la société France télévisions avait obtenu gain de cause en appel, aucune contrefaçon n’ayant été retenue.…

Un particulier a été condamné pour avoir mis en ligne une contrefaçon de la Bible (4 000 euros d’amende avec sursis). Le condamné avait créé un site internet « aux fins de diffuser gratuitement à l’ensemble de la communauté francophone les écrits des Pères de l’Église tombés dans le domaine public ». Ce faisant, ce…