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Modèle de Contrat d’externalisation – Informatique à télécharger
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Vous recherchez un modèle d’outsourcing agreement dans le domaine de l’informatique ? LegalPlanet vous propose un document à télécharger, conçu pour formaliser vos relations avec des prestataires de services informatiques. Ce modèle définit les termes de collaboration, les responsabilités et les modalités de paiement, tout en garantissant la protection de vos intérêts. Disponible en format…
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Modèle de Contrat d’Artiste musical à télécharger
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Vous recherchez un modèle de contrat d’Artiste musical ? LegalPlanet vous propose un document complet, élaboré par des experts du droit et de l’industrie musicale. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, est entièrement modifiable pour s’adapter à vos besoins spécifiques. Il définit clairement les Droits et obligations de chaque partie, notamment en matière…
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Modèle de Contrat de label de musique à télécharger
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Vous recherchez un modèle de Music Label Agreement ? LegalPlanet vous propose un document complet et professionnel, idéal pour Artistes, producteurs et labels. Ce contrat définit clairement les Droits et obligations des parties, protégeant ainsi vos intérêts. Disponible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins spécifiques. Un Music…
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Modèle de Contrat MVNO à télécharger
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Téléchargez notre modèle de MVNO Agreement pour établir un partenariat solide avec un opérateur de communications électroniques. Ce contrat essentiel, rédigé en anglais, vous permet de proposer des services de téléphonie innovants sans investir dans une infrastructure coûteuse. Disponible en format Word, il est modifiable et à jour, garantissant une adaptation facile à vos besoins.…
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Modèle de Contrat de non-concurrence à télécharger
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Téléchargez notre modèle de Non-Competition Agreement sur LegalPlanet pour protéger vos intérêts commerciaux. Ce document, conçu pour répondre aux exigences légales, empêche un employé de travailler pour un concurrent après la fin de son contrat. Facilement personnalisable au format Word et Mac, il vous permet d’adapter les clauses selon vos besoins spécifiques. En intégrant cet…
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Modèle de Contrat de musique en ligne à télécharger
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Vous recherchez un modèle d’Online Music Agreement ? LegalPlanet vous propose un document complet et professionnel, idéal pour Artistes, producteurs et gestionnaires de Droits. Ce modèle est essentiel pour formaliser les relations entre les Artistes et les plateformes de diffusion, tout en protégeant les Droits d’auteur. Facilement modifiable au format Word et Mac, il vous…
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Modèle de Contrat d’opérateur de réseau mobile virtuel à télécharger
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Vous recherchez un modèle de Mobile Virtual Network Operator Agreement ? LegalPlanet vous propose un document complet et à jour, essentiel pour établir une relation solide avec un opérateur de réseau mobile virtuel. Ce modèle clarifie les Droits et obligations de chaque partie, garantissant une collaboration harmonieuse. Disponible en format Word et Mac, il est…
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Modèle de Contrat de services pour Agent de sécurité à télécharger
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Vous recherchez un modèle de contrat de services pour Agent de sécurité ? Sur LegalPlanet, nous vous proposons un document complet et professionnel, essentiel pour formaliser la relation entre un Agent de sécurité et son employeur. Notre modèle, régulièrement mis à jour, est disponible en format Word et Mac, vous permettant de le modifier facilement.…
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Modèle de Contrat de Licence de logiciel à télécharger
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La « Licence Software Agreement » est un document essentiel pour encadrer l’utilisation des logiciels au sein des entreprises. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle permet aux développeurs, fournisseurs de services et utilisateurs finaux de formaliser les conditions d’utilisation de manière claire. En optant pour ce modèle, vous bénéficiez d’un cadre juridique solide, protégeant vos Droits et ceux…
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Modèle de Contrat de savoir-faire à télécharger
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Un Know How Agreement est un contrat important pour protéger et partager des connaissances techniques entre deux parties. Il permet aux entreprises de collaborer tout en préservant la confidentialité de leurs informations sensibles. Utiliser un modèle de cet accord présente des avantages significatifs, notamment un gain de temps et une conformité aux exigences légales. Notre…
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Modèle de Contrat d’achat de catalogue de Films à télécharger
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Vous recherchez un modèle de Films Catalog Purchase Agreement ? LegalPlanet vous propose un document complet et professionnel, idéal pour formaliser l’achat de Droits de Films. Élaboré par des experts en droit du divertissement, ce modèle garantit une transaction claire et sécurisée. Accessible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à…
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Modèle de Contrat de sécurité domestique à télécharger
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Téléchargez notre modèle de Home Security Agreement sur LegalPlanet pour formaliser les engagements liés à la sécurité de votre domicile. Ce document, conçu pour être facilement modifiable au format Word et Mac, vous permet de clarifier les responsabilités des parties impliquées. En établissant un accord écrit, vous réduisez les risques de malentendus et renforcez la…
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Modèle de Contrat de production numérique à télécharger
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Vous recherchez un modèle de Digital Production Agreement ? Disponible sur LegalPlanet, ce document est essentiel pour formaliser vos collaborations en production audiovisuelle. Il définit clairement les rôles et responsabilités des parties, garantissant une production fluide, de la conception à la livraison. Proposé en format Word et Mac, ce modèle de 18 pages est modifiable…
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Modèle de Contrat d’enregistrement de nom de domaine à télécharger
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Vous recherchez un modèle de contrat d’enregistrement de nom de domaine ? LegalPlanet vous propose un document complet et à jour, essentiel pour sécuriser votre présence en ligne. Ce contrat définit les Droits et obligations des parties, prévenant ainsi les litiges futurs. Disponible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à…
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Modèle de Contrat de Licence utilisateur final à télécharger
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Téléchargez dès maintenant notre modèle d’End User License Agreement (EULA) sur LegalPlanet. Ce document essentiel protège vos Droits tout en définissant clairement les conditions d’utilisation de vos produits. Conçu par des experts en droit, il est régulièrement mis à jour pour refléter les dernières normes légales. Facilement modifiable au format Word ou Mac, il s’adapte…
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Modèle de Contrat de producteur exécutif à télécharger
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Vous recherchez un modèle d’Executive Producer Agreement ? LegalPlanet vous propose un document complet et professionnel, essentiel pour établir des relations claires entre producteurs exécutifs et parties prenantes. Ce modèle définit les rôles et responsabilités, tout en couvrant les aspects juridiques nécessaires. Disponible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à…
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Modèle de Contrat de conception à télécharger
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Téléchargez notre modèle de Design Agreement sur LegalPlanet pour formaliser vos collaborations avec des designers et freelances. Ce document essentiel protège vos intérêts en clarifiant les Droits d’auteur, les délais de livraison et les modalités de paiement. Facile à modifier, il s’adapte à vos besoins spécifiques et inclut les dernières exigences légales. Un Design Agreement…
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Modèle de Contrat d’Ouvrier du BTP à télécharger
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Le contrat d’ouvrier du BTP est un document essentiel pour les entreprises du secteur du bâtiment et des travaux publics. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle respecte les exigences légales tout en offrant une flexibilité adaptée. Il permet de gagner du temps tout en garantissant la conformité avec les évolutions législatives. Un contrat bien rédigé définit…
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Modèle de Contrat d’Ouvrier Professionnel à télécharger
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Le contrat d’ouvrier professionnel est essentiel pour formaliser la relation de travail au sein d’une entreprise. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et adaptable à vos besoins. Ce document, élaboré par des experts en droit du travail, vous permet de gagner du temps tout en garantissant la conformité. Un…
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Modèle de Contrat initiative emploi – CIE à télécharger
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Le Contrat Initiative Emploi – CIE est un outil essentiel pour les employeurs et les salariés en quête d’un cadre légal pour l’embauche de personnes en difficulté d’insertion professionnelle. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser ce type de contrat tout en bénéficiant d’aides financières. En utilisant un modèle à jour, vous gagnez du…
