contrat

Vous recherchez un modèle de contrat entre un Label Musical et un Artiste interprète ? Notre document sur LegalPlanet est conçu pour formaliser cette relation, qu’il s’agisse d’un musicien solo ou d’un groupe. Ce modèle, en anglais, couvre la gestion de la carrière de l’Artiste, la participation à des festivals et l’enregistrement. L’Artiste sera rémunéré…

Vous recherchez un modèle de contrat d’Assistance informatique ? Notre document, disponible sur LegalPlanet, répond à vos besoins en support technique, que ce soit sur site ou à distance. Ce modèle, régulièrement mis à jour, encadre efficacement la relation entre prestataire et client, garantissant une prestation de qualité. Il précise les obligations du prestataire, les…

L’acte d’apport en nature d’un bien corporel est essentiel pour toute entreprise souhaitant intégrer des biens matériels dans son capital. Ce document, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser l’apport tout en respectant les exigences légales. En optant pour un acte d’apport en nature, vous valorisez vos biens tout en limitant les apports en numéraire. Notre…

Vous recherchez un modèle de contrat d’Apporteur d’affaires ? LegalPlanet vous propose un document à télécharger, conforme aux exigences légales. Ce modèle, mis à jour régulièrement, vous aide à formaliser la relation entre votre entreprise et l’apporteur, garantissant une gestion optimale de vos relations commerciales. Au format Word, il est facilement modifiable et couvre tous…

Vous recherchez un modèle de contrat d’apport en nature d’un Fonds de Commerce ? LegalPlanet vous propose un document complet et à jour, essentiel pour toute société. Ce modèle, au format Word, est facilement modifiable et couvre tous les aspects nécessaires à la rédaction d’un acte d’apport. Il inclut des informations légales impératives et un…

Vous recherchez un modèle de contrat de webmastering pour votre site internet ? LegalPlanet vous propose un document à télécharger, idéal pour encadrer les relations entre l’éditeur et le prestataire. Ce contrat définit les missions de maintenance, d’actualisation et de support technique, clarifiant ainsi les attentes de chaque partie. Inclus, des clauses sur les obligations…

Vous recherchez un modèle de contrat de webmastering de site internet ? LegalPlanet vous propose un document complet et à jour, essentiel pour encadrer la relation entre l’éditeur d’un site et un prestataire. Ce contrat définit les missions du prestataire, incluant maintenance, référencement et support. En utilisant ce modèle, vous gagnez du temps et bénéficiez…

Vous recherchez un modèle de contrat de gestion de site internet ? Téléchargez notre document sur LegalPlanet, conçu pour formaliser la relation entre vous et votre prestataire, qu’il s’agisse d’un Webmaster ou d’une Webagency. Ce modèle, au format Word, est facilement modifiable et couvre tous les aspects essentiels de la gestion de votre site. Il…

Le contrat de publication de petites annonces en ligne est essentiel pour quiconque souhaite diffuser des annonces sur Internet. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, offre une structure claire pour formaliser vos engagements et protéger vos Droits. Il inclut des clauses sur les modalités de diffusion, les obligations des parties, ainsi que les conditions de paiement.…

Vous recherchez un modèle de contrat pour la Cession des Droits d’adaptation audiovisuelle et cinématographique ? Notre document, disponible sur LegalPlanet, est conçu pour répondre à vos besoins. Ce modèle complet couvre tous les aspects essentiels de la Cession, facilitant l’acquisition des Droits nécessaires pour adapter une œuvre littéraire. Accessible en format Word et Mac,…

Vous recherchez un modèle de contrat d’Agent artistique ? LegalPlanet vous propose un document à télécharger, conçu pour encadrer la relation entre un Agent et un Artiste-interprète. Ce modèle aborde des aspects cruciaux tels que le Management artistique, la durée du mandat et les plaFonds de rémunération, tout en respectant les exigences légales. Régulièrement mis…