contrat

Le contrat d’Agent en imagerie médicale est essentiel pour encadrer les missions des Agents dans le secteur de la santé. Ce document, disponible sur LegalPlanet, définit les responsabilités, les obligations de confidentialité et les conditions de travail. Il est proposé en format modifiable, permettant une personnalisation selon les besoins spécifiques des établissements. Les missions incluent…

Le contrat d’Assistance à la création d’entreprise est un outil essentiel pour les entrepreneurs. Il formalise la collaboration avec un consultant, en définissant clairement les obligations de chaque partie. Ce document sécurise le projet en établissant des termes précis sur les services, les délais et les paiements. Disponible sur LegalPlanet, le modèle est modifiable et…

Le contrat d’Assistante de vie est essentiel pour formaliser une relation d’Assistance à domicile. Sur LegalPlanet, nous proposons un

Le Cobranding Agreement est un document clé pour les entreprises souhaitant établir des partenariats stratégiques. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle de contrat formalise les relations entre deux marques, définissant les responsabilités, les Droits d’utilisation et les modalités de partage des bénéfices. Facile à personnaliser, il est régulièrement mis à jour pour refléter les…

Le contrat de storyboarder est un document essentiel pour les professionnels de l’animation et du cinéma. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins des storyboarders, qu’ils soient débutants ou expérimentés. Il établit les Droits et responsabilités de chaque partie, protégeant ainsi les intérêts du storyboarder tout en clarifiant les attentes de la…

Téléchargez notre modèle de contrat d’intermittent, essentiel pour les professionnels du spectacle. Ce document, conforme à la législation française, vous permet de formaliser vos relations de travail dans un secteur où l’activité est discontinue. Avec 25 pages d’informations, il inclut une notice explicative sur vos Droits et obligations, ainsi qu’une liste des emplois éligibles. Disponible…

Le modèle d’accord d’intéressement des salariés est un outil essentiel pour les entreprises souhaitant impliquer financièrement leurs employés dans les performances de l’entreprise. Ce dispositif facultatif permet de récompenser collectivement les salariés en fonction des résultats, favorisant ainsi un climat de confiance et de motivation. Accessible au format Word et Mac, ce modèle complet de…

Vous recherchez un modèle de contrat d’apport de Fonds de Commerce à une société ? LegalPlanet vous propose un document complet et à jour, idéal pour les entrepreneurs souhaitant formaliser un apport en nature. Ce modèle inclut toutes les informations légales nécessaires et est modifiable au format Word, vous permettant de l’adapter à votre situation.…

Vous recherchez un modèle de contrat d’apport en nature d’un bien corporel ? LegalPlanet vous propose un document complet et à jour, idéal pour les entreprises de toutes formes juridiques. Ce modèle inclut toutes les clauses essentielles, telles que l’évaluation de l’apport et les Garanties légales, garantissant ainsi la clarté des conditions pour éviter tout…

Le modèle de contrat d’abonnement à une base de données accessible sur Internet proposé par LegalPlanet est un outil essentiel pour les entreprises. Il couvre tous les aspects juridiques liés à l’utilisation d’une base de données en ligne, incluant des clauses sur les Droits de l’utilisateur, la durée de l’abonnement, la facturation, le renouvellement et…

Le contrat de comarquage est essentiel pour les entreprises souhaitant collaborer sur des projets communs. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, permettant de formaliser cette association de manière claire. Ce document définit les modalités de l’opération, les supports de communication et les conditions de résiliation. Disponible en format Word et Mac, il est…

Le modèle de contrat de cobranding proposé par LegalPlanet est essentiel pour les entreprises souhaitant formaliser une collaboration. Ce document, disponible en téléchargement immédiat au format Word, permet de définir clairement les conditions du partenariat, évitant ainsi malentendus et litiges. Avec 13 pages de contenu, il inclut une notice explicative pour guider son utilisation. En…

Vous recherchez un modèle de contrat d’Assistance logicielle ? LegalPlanet vous propose un document à télécharger, idéal pour établir une relation professionnelle entre éditeurs de logiciels et clients. Ce modèle, facilement modifiable, vous permet de formaliser les modalités d’Assistance, les Garanties de résultat et les conditions de facturation. Complet et à jour, il est conçu…

Le Modèle de Contrat d’Audit Informatique proposé par LegalPlanet est essentiel pour sécuriser les systèmes d’information des entreprises. Ce document, disponible en téléchargement, formalise les engagements des parties et définit clairement les responsabilités du prestataire et du client. Avec ses 15 pages, il couvre tous les aspects nécessaires à un Audit efficace et est régulièrement…

Vous recherchez un modèle de contrat entre un Label Musical et un Artiste interprète ? Notre document sur LegalPlanet est conçu pour formaliser cette relation, qu’il s’agisse d’un musicien solo ou d’un groupe. Ce modèle, en anglais, couvre la gestion de la carrière de l’Artiste, la participation à des festivals et l’enregistrement. L’Artiste sera rémunéré…