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Modèle de Contrat d’ACIM à télécharger
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Découvrez notre modèle de Contrat d’ACIM à télécharger sur LegalPlanet. Élaboré par des experts en droit des affaires, ce document est conforme à la législation en vigueur et s’adapte facilement à vos besoins. Disponible en format Word, il vous permet de modifier librement les clauses pour créer un contrat sur mesure. Un Contrat d’ACIM bien…
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Modèle de Contrat d’Acquisition d’Œuvre d’Art à télécharger
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Vous recherchez un modèle de Contrat d’Acquisition d’Oeuvre d’Art pour formaliser une transaction entre un Artiste et un acquéreur ? Notre modèle, disponible sur LegalPlanet, est conçu pour sécuriser vos transactions artistiques. Il couvre tous les aspects essentiels, y compris la Cession des Droits patrimoniaux et les Garanties de l’Artiste. Accompagné d’un certificat d’authenticité, ce…
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Modèle de Contrat d’Acteur à télécharger
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Le modèle de contrat d’acteur est un document essentiel pour formaliser la collaboration entre acteurs et producteurs dans le cinéma. Disponible sur LegalPlanet, il respecte la Convention collective en vigueur et s’adapte aux besoins des professionnels, qu’ils soient débutants ou expérimentés. Ce contrat de 15 pages, régulièrement mis à jour, inclut des clauses protectrices pour…
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Modèle de Contrat d’Acteur Pornographique à Télécharger
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Le Contrat d’Acteur pornographique est essentiel pour toute production dans le secteur du Film X. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle assure une sécurité juridique entre le Producteur et l’Acteur. Il inclut des clauses importantes telles que la rémunération, la Cession des Droits voisins et le droit à l’image. De plus, il aborde les conditions de…
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Modèle de Contrat d’adaptation audiovisuelle – Œuvre musicale à télécharger
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Le contrat d’adaptation audiovisuelle – œuvre musicale est essentiel pour les professionnels du secteur. Il encadre les relations entre compositeurs, réalisateurs et producteurs lors de l’adaptation d’une œuvre musicale pour un projet audiovisuel. Ce document clarifie les Droits et obligations de chaque partie, protégeant ainsi les intérêts des créateurs. Notre modèle, disponible en format Word…
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Modèle de Contrat d’adaptation audiovisuelle à télécharger
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Téléchargez le modèle de Contrat d’adaptation audiovisuelle sur LegalPlanet. Ce document essentiel permet de céder les Droits d’adaptation d’une œuvre littéraire en format audiovisuel, garantissant ainsi une sécurité juridique pour producteurs, éditeurs et auteurs. Rédigé en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour répondre à vos besoins. Le modèle inclut des clauses importantes…
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Modèle de Contrat d’Administrateur de production à télécharger
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Le contrat d’administrateur de production est essentiel pour formaliser la relation entre une entreprise et son administrateur. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins des entreprises de toutes tailles. En l’utilisant, vous gagnez du temps tout en respectant les normes légales. Le document, modifiable au format Word et Mac, permet d’ajuster les…
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Modèle de Contrat d’Administrateur de production à télécharger
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Le contrat d’administrateur de production est essentiel pour formaliser la relation entre une entreprise et son administrateur. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle respecte les normes légales et protège vos intérêts. En l’utilisant, vous gagnez du temps tout en vous assurant que tous les éléments clés sont présents. Facilement modifiable, il vous permet d’adapter…
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Modèle de Contrat d’Agent en imagerie médicale à télécharger
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Le contrat d’Agent en imagerie médicale est essentiel pour encadrer les missions des Agents dans le secteur de la santé. Ce document, disponible sur LegalPlanet, définit les responsabilités, les obligations de confidentialité et les conditions de travail. Il est proposé en format modifiable, permettant une personnalisation selon les besoins spécifiques des établissements. Les missions incluent…
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Modèle de Contrat d’Assistance à la création d’entreprise à télécharger
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Le contrat d’Assistance à la création d’entreprise est un outil essentiel pour les entrepreneurs. Il formalise la collaboration avec un consultant, en définissant clairement les obligations de chaque partie. Ce document sécurise le projet en établissant des termes précis sur les services, les délais et les paiements. Disponible sur LegalPlanet, le modèle est modifiable et…
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Modèle de Contrat d’Assistante de vie à télécharger
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Le contrat d’Assistante de vie est essentiel pour formaliser une relation d’Assistance à domicile. Sur LegalPlanet, nous proposons un
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Modèle de Contrat d’édition à télécharger
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Le contrat d’édition est essentiel pour tout auteur souhaitant protéger ses Droits tout en collaborant avec un éditeur. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de contrat à télécharger, élaboré par des experts en droit de la propriété intellectuelle. Ce document, disponible en format Word, est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins spécifiques. Régulièrement mis…
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Modèle de Contrat de consultation pour la production cinématographique à télécharger
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Le « Consulting Agreement for Film Production » est un document essentiel pour les professionnels du cinéma, disponible sur LegalPlanet. Ce modèle clarifie les Droits et obligations des consultants et producteurs, minimisant ainsi les risques de malentendus. Il formalise les attentes, les modalités de paiement et inclut des clauses de confidentialité et de non-concurrence. Facilement modifiable, il…
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Modèle de Contrat de consultation pour la production cinématographique à télécharger
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Le « Consulting Agreement for Film Production » est un document essentiel pour les professionnels du cinéma, disponible sur LegalPlanet. Ce modèle permet d’établir des relations claires entre consultants et producteurs, en définissant les rôles et responsabilités de chacun. En évitant les malentendus, il protège les Droits des parties grâce à des clauses de confidentialité et de…
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Modèle de Contrat de Coproduction d’une œuvre Multimédia à télécharger
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Le contrat de coproduction d’une œuvre multimédia est essentiel pour toute entreprise ou individu impliqué dans la création d’œuvres numériques. Ce document définit les responsabilités et les Droits de chaque partie, encadrant les obligations des coproducteurs et la répartition des Droits d’exploitation. En utilisant ce modèle, vous vous assurez que toutes les parties sont alignées,…
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Modèle de Contrat à durée déterminée d’usage – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat à durée déterminée d’usage (CDD d’usage) est essentiel pour les employeurs et les travailleurs dans des secteurs comme le spectacle et l’événementiel. Ce type de contrat offre une flexibilité nécessaire pour répondre à des besoins temporaires. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de CDD d’usage à télécharger, conforme aux exigences légales. Ce modèle,…
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Modèle de Contrat Afficheur de Mobilier Urbain à télécharger
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Le contrat afficheur de mobilier urbain est essentiel pour toute entreprise impliquée dans la publicité extérieure. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins des agences, afficheurs et propriétaires de mobilier urbain. Il offre un cadre juridique solide, mis à jour régulièrement pour garantir sa conformité. Facilement modifiable, il permet d’adapter les clauses selon vos…
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Modèle de Contrat afficheur sur dispositif publicitaire à télécharger
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Le contrat afficheur sur dispositif publicitaire est essentiel pour toute entreprise souhaitant maximiser sa visibilité. Ce document, disponible sur LegalPlanet, encadre les relations entre l’afficheur et le propriétaire de l’espace publicitaire, garantissant une collaboration efficace. En utilisant ce modèle, vous formalisez les engagements des parties, définissez les conditions d’utilisation et sécurisez les transactions financières. Entièrement…
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Modèle de Contrat d’Agent de maintenance du mobilier urbain à télécharger
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Le contrat Agent de maintenance mobilier urbain est un outil essentiel pour garantir l’entretien efficace des infrastructures urbaines. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle permet de formaliser les engagements des Agents, en précisant leurs responsabilités et les modalités d’intervention. Sa structure claire facilite la personnalisation, adaptée aux besoins des collectivités ou entreprises. Régulièrement mis…
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Modèle de Contrat d’Assistant Chef de publicité à télécharger
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Le contrat Assistant Chef de publicité est un document clé pour les entreprises souhaitant établir une relation de travail claire avec des professionnels du secteur. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle, élaboré par des experts, garantit le respect des mentions légales et s’adapte aux exigences du marché. En format Word et Mac, il est entièrement modifiable,…
