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Modèle de Contrat d’Artiste lyrique d’opéra à télécharger
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Le contrat d’Artiste lyrique d’opéra est essentiel pour définir les Droits et obligations des parties impliquées dans une production. Il précise les conditions de travail, la rémunération et les horaires de répétition. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de contrat régulièrement mis à jour, disponible en format modifiable. Élaboré par des experts, ce document est…
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Modèle de Contrat d’apport de Fonds de Commerce à télécharger
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Le contrat d’apport de Fonds de Commerce est essentiel pour formaliser l’apport d’un Fonds à une société. Ce document définit les modalités de l’apport, les Droits et obligations des parties, ainsi que la valorisation du Fonds. Utiliser un modèle permet de gagner du temps et d’assurer la conformité légale, tout en offrant une personnalisation facile.…
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Modèle de Contrat d’apporteur d’affaires à télécharger
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Le contrat d’apporteur d’affaires est essentiel pour formaliser une collaboration entre une entreprise et un apporteur. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conçu pour répondre aux besoins des professionnels. Ce document permet d’établir des relations claires et de protéger vos intérêts. Un contrat bien rédigé évite malentendus et litiges en définissant les rôles,…
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Modèle de Contrat d’architecte d’intérieur à télécharger
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Le contrat d’architecte d’intérieur est essentiel pour formaliser la collaboration entre un architecte et son client. En utilisant un modèle disponible sur LegalPlanet, vous bénéficiez d’un cadre juridique solide, mis à jour pour refléter les évolutions législatives. Ce document définit clairement les obligations de chaque partie, les délais et les modalités de paiement, évitant ainsi…
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Modèle de Contrat d’archivage à télécharger
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Téléchargez notre modèle de contrat d’archivage, un outil essentiel pour sécuriser vos données et garantir la conformité de vos pratiques d’archivage électronique. Ce document, disponible en format Word et Mac, est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins spécifiques. Il définit les responsabilités du Déposant et du Prestataire, tout en précisant les modalités de stockage…
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Modèle de Contrat d’Artiste à télécharger
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Le Contrat d’Artiste est essentiel pour formaliser la relation entre employeurs et Artistes dans le secteur du spectacle vivant. Ce document définit les conditions de travail, la rémunération et les obligations de chaque partie, tout en respectant la Convention collective nationale. Disponible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à vos…
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Modèle de Contrat d’Artiste chorégraphique d’ensemble à télécharger
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Le contrat d’Artiste chorégraphique d’ensemble est essentiel pour encadrer les relations professionnelles dans le domaine artistique. Que vous soyez chorégraphe ou danseur, ce document garantit la protection des Droits de chacun. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, clair et précis, pour éviter malentendus et litiges. Modifiable au format Word et Mac, il s’adapte…
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Modèle de Contrat d’Artiste de cœur à télécharger
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Le « contrat d’Artiste de coeur » est essentiel pour tous les professionnels du secteur artistique, qu’il s’agisse de musiciens, peintres ou écrivains. Ce document permet de formaliser les collaborations, de protéger vos Droits et de définir clairement les attentes entre les parties. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle régulièrement mis à jour, modifiable et facile à…
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Modèle de Contrat d’Artiste de Music-Hall à télécharger
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Le contrat d’Artiste de music-hall est essentiel pour encadrer les relations professionnelles dans le spectacle vivant. Que vous soyez Artiste, producteur ou Agent, ce document garantit vos Droits et formalise vos engagements. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle modifiable, à jour et accessible, qui vous permet de définir clairement les conditions de collaboration, y compris…
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Modèle de Contrat d’Artiste de musique de chambre à télécharger
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Le contrat d’Artiste de musique de chambre est essentiel pour formaliser les collaborations musicales. Il définit les Droits et obligations de chaque partie, évitant ainsi les malentendus. En utilisant un modèle de contrat, vous établissez des conditions claires concernant la répartition des revenus et les responsabilités. Ce document, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est facilement…
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Modèle de Contrat d’Artiste liturgique à télécharger
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Téléchargez le modèle de contrat d’Artiste liturgique, conçu pour formaliser la relation de travail entre l’Artiste et l’organisme employeur. Ce document essentiel, conforme à la Convention collective de l’édition phonographique, garantit une sécurité juridique optimale. Disponible en format Word et Mac, il couvre toutes les clauses importantes, telles que la Cession des Droits voisins et…
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Modèle de Contrat d’Aide de plateau à télécharger
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Le Contrat d’Aide de plateau est un document essentiel pour formaliser la collaboration entre une entreprise et un prestataire de services. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, définit clairement les obligations de chaque partie, garantissant une relation de travail harmonieuse. Il est régulièrement mis à jour pour respecter les normes en vigueur et est modifiable selon…
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Modèle de Contrat d’Agent de sécurité SCT2 à télécharger
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Le contrat d’Agent de sécurité SCT2 est essentiel pour toute entreprise souhaitant encadrer légalement ses Agents. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle est à jour et modifiable, s’adaptant aux besoins spécifiques de chaque structure, qu’elle soit petite ou grande. Il garantit une conformité optimale avec la législation en vigueur tout en protégeant les intérêts des employeurs…
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Modèle de Contrat d’Aide de plateau – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat d’aide de plateau est un outil essentiel pour les entreprises ayant besoin de personnel temporaire. Ce modèle de CDD d’usage est idéal pour des secteurs comme l’événementiel ou la restauration, où les besoins fluctuent. En téléchargeant notre modèle sur LegalPlanet, vous bénéficiez d’un document à jour, conforme aux réglementations, et facilement modifiable. Il…
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Modèle de Contrat d’Agent de sécurité vidéo à télécharger
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Le contrat d’Agent de sécurité vidéo est essentiel pour encadrer les relations entre un Agent et son employeur. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et adapté à votre activité. Ce document, régulièrement mis à jour, vous permet de gagner du temps tout en garantissant la présence de toutes les…
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Modèle de Contrat d’Animateur / Vidéogramme d’Animation – CDD d’Usage à télécharger
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Le contrat d’animateur est essentiel pour toute production audiovisuelle, notamment un vidéogramme d’animation. Ce document formalise les relations de travail en précisant les conditions, horaires, rémunération et Droits d’auteur. Disponible en format Word et Mac sur LegalPlanet, il est entièrement personnalisable pour répondre aux besoins spécifiques de chaque projet. En optant pour un CDD d’usage,…
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Modèle de Contrat d’Agent de Service – Propreté à télécharger
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Le contrat d’Agent de service dans le domaine de la propreté est essentiel pour formaliser la relation de travail. LegalPlanet propose un modèle de contrat modifiable, adapté aux entreprises de nettoyage et aux services à la personne. Ce document, disponible en format Word et Mac, permet d’établir des conditions de travail claires et conformes aux…
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Modèle de Contrat d’Animateur / Vidéogramme d’Animation – CDD d’Usage à télécharger
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Le contrat d’animateur est essentiel pour toute production de vidéogramme d’animation. Ce document formalise les engagements entre producteurs et animateurs, garantissant le respect des obligations légales et la protection des Droits de chacun. Disponible en format Word et Mac sur LegalPlanet, il est facilement modifiable pour s’adapter aux spécificités de votre projet. En intégrant un…
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Modèle de Contrat d’Agent de sûreté aéroportuaire à télécharger
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Le contrat d’Agent de sûreté aéroportuaire est essentiel pour toute entreprise souhaitant recruter des Agents de sécurité dans ce secteur. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle garantit conformité légale et actualisation régulière. Élaboré par des experts, il inclut toutes les clauses nécessaires pour protéger employeur et employé. Facilement modifiable, il s’adapte aux besoins spécifiques…
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Modèle de Contrat d’Agent de sûreté aéroportuaire à télécharger
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Le contrat d’Agent de sûreté aéroportuaire est essentiel pour toute organisation souhaitant recruter des Agents de sécurité. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales. Ce document structuré vous fait gagner du temps et inclut toutes les clauses nécessaires pour encadrer la relation employeur-Agent. Accessible en format Word et Mac, il…
