-
Modèle de Contrat de Cession de Droits sur un Opéra à télécharger
·
Le contrat de Cession de Droits sur un Opéra est essentiel pour les acteurs du spectacle vivant. Que vous soyez compositeur ou producteur, ce document vous permet de formaliser la Cession de vos Droits d’auteur de manière sécurisée. En utilisant un modèle disponible sur LegalPlanet, vous bénéficiez d’un document à jour, modifiable selon vos besoins.…
-
Modèle de Contrat de Cession de Film à télécharger
·
Le contrat de Cession de Film est essentiel pour les professionnels du cinéma, qu’ils soient producteurs, réalisateurs ou scénaristes. Ce document formalise les Droits de Cession d’une œuvre cinématographique et garantit la protection des intérêts de toutes les parties. En optant pour notre modèle sur LegalPlanet, vous bénéficiez d’un document à jour, rédigé par des…
-
Modèle de Contrat de Cession de logo à télécharger
·
Le contrat de Cession de logo est un document important pour toute entreprise souhaitant transférer les Droits d’utilisation d’un logo. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, répond aux exigences juridiques en matière de propriété intellectuelle. La Cession d’un logo, qu’il soit déposé ou non, nécessite une attention particulière, car l’auteur bénéficie d’un droit de propriété incorporelle…
-
Modèle de Contrat de Cession de Caravane à télécharger
·
Le contrat de Cession de caravane est un document important pour toute transaction de vente ou de transfert de propriété. Que vous soyez vendeur ou acheteur, un contrat bien rédigé sécurise votre opération. En utilisant notre modèle disponible sur LegalPlanet, vous gagnez du temps tout en vous assurant que toutes les mentions légales sont présentes.…
-
Modèle de Contrat de Cession de catalogue – œuvres audiovisuelles à télécharger
·
Le contrat de Cession de catalogue audiovisuel est essentiel pour formaliser la Cession de Droits patrimoniaux sur des œuvres audiovisuelles. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, vous guide à travers les clauses importantes, telles que le prix et la Garantie d’éviction, minimisant ainsi les risques de litiges. Accessible en format Word et Mac, il est régulièrement…
-
Modèle de Contrat de Cession de catalogue musical à télécharger
·
Téléchargez votre contrat de Cession de catalogue musical sur LegalPlanet. Ce document essentiel permet aux compositeurs, éditeurs et Artistes de formaliser la Cession de Droits patrimoniaux sur leurs œuvres. Disponible en format Word et Mac, il est régulièrement mis à jour pour intégrer les évolutions législatives. Ce modèle est facilement modifiable et garantit que toutes…
-
Modèle de Contrat de Cession de contenus – Terminaux mobiles à télécharger
·
Le contrat de Cession de contenus – terminaux mobiles est essentiel pour encadrer la transmission des Droits d’utilisation de contenus numériques. Que vous soyez créateur, développeur ou entreprise de médias, ce document formalise les conditions de Cession de vos œuvres. En le téléchargeant sur LegalPlanet, vous sécurisez vos transactions et protégez vos Droits. Ce modèle,…
-
Modèle de Contrat de Cession de court-métrage audiovisuel à télécharger
·
Le contrat de Cession de court métrage audiovisuel est essentiel pour les professionnels du secteur, qu’ils soient réalisateurs, producteurs ou scénaristes. Ce document formalise la Cession des Droits d’exploitation de l’œuvre, protégeant ainsi les parties impliquées. En utilisant notre modèle disponible sur LegalPlanet, vous vous assurez que toutes les conditions de Cession sont clairement établies,…
-
Modèle de Contrat de Cession de Dessin et Modèle à télécharger
·
Le contrat de Cession de dessin et modèle est essentiel pour protéger vos créations artistiques. Que vous soyez designer ou Artiste, ce document formalise la Cession de vos Droits, garantissant la sécurité juridique de votre travail. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle facilement modifiable, accessible sur Word et Mac, qui vous permet d’adapter chaque section…
-
Modèle de Contrat de Cession de droit à l’image d’un mineur à télécharger
·
Notre modèle de Cession de droit à l’image est conçu pour répondre aux besoins des professionnels et des particuliers. Il inclut des clauses spécifiques pour la Cession des Droits d’image d’un mineur, en conformité avec la législation en vigueur. Disponible en format Word et Mac, ce document de 11 pages est régulièrement mis à jour…
-
Modèle de Contrat de Cession de droit au Bail à télécharger
·
Le contrat de Cession de droit au Bail est essentiel pour transférer des Droits locatifs. LegalPlanet propose un modèle simple et efficace, garantissant que toutes les mentions légales sont présentes. Ce document, régulièrement mis à jour, est modifiable selon vos besoins, que ce soit pour un Bail commercial ou d’habitation. Il doit inclure des éléments…
-
Modèle de Contrat de Cession de Droits d’auteur – Œuvre musicale à télécharger
·
Le contrat de Cession de Droits d’auteur – œuvre musicale est essentiel pour les Artistes et producteurs souhaitant protéger leurs créations. Ce document formalise la Cession des Droits d’auteur de manière claire, garantissant le respect de vos Droits et une rémunération adéquate. En utilisant notre modèle, vous sécurisez vos intérêts en définissant précisément les conditions…
-
Modèle de Contrat de Cession de Droits de diffusion – Œuvre audiovisuelle à télécharger
·
Le contrat de Cession de Droits de diffusion – œuvre audiovisuelle est essentiel pour toute personne souhaitant exploiter une œuvre. Que vous soyez producteur, réalisateur ou distributeur, ce document encadre les relations entre les parties. En utilisant un modèle, vous gagnez du temps tout en garantissant la couverture des aspects juridiques. Facilement modifiable, il s’adapte…
-
Modèle de Contrat de Cession d’Application Mobile à télécharger
·
Téléchargez votre Contrat de Cession d’Application Mobile, un document essentiel pour transférer les Droits d’exploitation d’une application. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, répond aux exigences légales en matière de propriété intellectuelle. Il inclut des clauses clés sur les Droits cédés, garantissant une protection juridique optimale. La Cession des Droits d’auteur, incluant le code source et…
-
Modèle de Contrat de Cession d’article de presse à télécharger
·
Le contrat de Cession d’article de presse est essentiel pour protéger les Droits des journalistes et des éditeurs. Ce document formalise la Cession des Droits d’un article, évitant ainsi les litiges. En optant pour un modèle disponible sur LegalPlanet, vous gagnez du temps tout en vous assurant que toutes les mentions légales sont présentes. Ce…
-
Modèle de Contrat de cadre – Entreprise de sécurité à télécharger
·
Le contrat de cadre est essentiel pour toute entreprise de sécurité souhaitant établir des relations professionnelles claires. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser les engagements tout en respectant les normes légales. En utilisant ce document, vous gagnez du temps et vous assurez que toutes les clauses nécessaires sont présentes. Il définit les obligations…
-
Modèle de Contrat de cadre pour une entreprise de nettoyage à télécharger
·
Le contrat de cadre est essentiel pour toute entreprise de nettoyage souhaitant établir des relations professionnelles claires. Ce document, disponible sur LegalPlanet, formalise vos engagements et sécurise vos transactions. Il définit les termes des prestations, les obligations des parties, les modalités de paiement et les délais d’exécution. Modifiable et conforme aux dernières réglementations, ce modèle…
-
Modèle de Contrat de Cadre – Secteur de l’Édition à télécharger
·
Le contrat de cadre est un outil essentiel pour les professionnels de l’édition, permettant de structurer les relations entre éditeurs, auteurs et Agents littéraires. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de contrat à jour et modifiable, garantissant une adaptation aux besoins spécifiques de chaque acteur. Ce document clarifie les Droits et obligations, définit les modalités…
-
Modèle de Contrat de Cadre de Fabrication à télécharger
·
Le contrat de cadre de fabrication est un outil essentiel pour les entreprises souhaitant établir des relations claires avec leurs partenaires. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser les accords de manière professionnelle. En choisissant ce document, vous gagnez du temps tout en vous assurant que tous les aspects juridiques sont couverts. Adaptable et…
-
Modèle de Contrat de Cadre de Fabrication à télécharger
·
Le contrat de cadre de fabrication est essentiel pour établir des relations claires entre entreprises. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser vos accords de manière sécurisée, que vous soyez fabricant, fournisseur ou distributeur. En utilisant ce document, vous gagnez du temps et vous vous assurez de respecter les normes en vigueur. Modifiable et…
