contrat

  • Modèle de Contrat de Chef d’équipe – sécurité incendie à télécharger

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    Le contrat de Chef d’équipe | sécurité incendie est essentiel pour toute entreprise souhaitant assurer la sécurité de ses employés et installations. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, formalise les responsabilités et attentes liées à ce poste clé. Élaboré par des experts, il garantit conformité légale et inclut des clauses sur les missions, compétences, et obligations…

  • Modèle de Contrat de Chef maquilleur à télécharger

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    Le contrat de Chef maquilleur est essentiel pour formaliser les relations de travail dans le secteur de la beauté. Que vous soyez freelance ou salarié, ce document protège vos Droits et définit vos obligations. En téléchargeant notre modèle sur LegalPlanet, vous accédez à un document modifiable qui s’adapte à vos besoins. Il clarifie les attentes,…

  • Modèle de Contrat de Chef OPS – Ingénieur du Son à télécharger

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    Le contrat de Chef OPS – Ingénieur du Son est un outil indispensable pour formaliser la relation de travail dans le secteur de l’audio. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle garantit le respect des normes légales tout en protégeant les intérêts des deux parties. Facilement modifiable au format Word ou Mac, il permet d’adapter les clauses…

  • Modèle de Contrat de Chef OPV – CDD d’usage à télécharger

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    Le « Contrat de Chef OPV | CDD d’usage » est un outil essentiel pour les entreprises souhaitant recruter un Chef d’OPV sous un contrat à durée déterminée. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, garantit la conformité légale tout en offrant la flexibilité nécessaire pour s’adapter aux spécificités de votre activité. En définissant clairement les missions, la durée…

  • Modèle de Contrat de Cloud Computing à télécharger

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    Le contrat de Cloud Computing est essentiel pour toute entreprise souhaitant utiliser des services cloud. Ce document, disponible sur LegalPlanet, offre une base solide pour établir des accords clairs avec vos fournisseurs. En téléchargeant un modèle, vous gagnez du temps tout en vous assurant que tous les aspects juridiques sont couverts. Un contrat bien rédigé…

  • Modèle de Contrat de coédition de DVD à télécharger

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    Le contrat de coédition de DVD est essentiel pour toute collaboration dans la production audiovisuelle. Ce document, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, permet de formaliser les accords entre producteurs, réalisateurs et distributeurs, garantissant ainsi une coopération sécurisée. Un contrat bien rédigé clarifie les Droits et obligations de chaque partie, évitant ainsi les malentendus. Notre modèle…

  • Modèle de Contrat de commision à télécharger

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    Le contrat de commerçant est essentiel pour toute activité commerciale. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et adaptable aux besoins des entrepreneurs. Ce document vous permet de formaliser vos relations commerciales de manière claire et sécurisée. Un contrat bien rédigé définit les Droits et obligations de chaque partie, minimisant…

  • Modèle de Contrat de Comédien pour Film publicitaire à télécharger

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    Vous recherchez un modèle de contrat de comédien publicitaire ? LegalPlanet vous propose un document complet, essentiel pour encadrer les relations entre les parties lors de productions audiovisuelles. Ce contrat définit les obligations et Droits des Artistes-interprètes, incluant des clauses sur la rémunération et la Cession des Droits voisins. Proposé au format Word et Mac,…

  • Modèle de Contrat de commission TV à télécharger

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    Le contrat de commerçant TV est essentiel pour établir des relations commerciales dans le secteur de la télévision. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, vous permet de formaliser vos engagements tout en protégeant vos intérêts. Régulièrement mis à jour, il reflète les évolutions législatives et est entièrement personnalisable. Un contrat bien rédigé définit clairement les Droits…

  • Modèle de Contrat de Commande pour la Publicité à télécharger

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    Le Contrat de Commande pour la Publicité est essentiel pour toute entreprise souhaitant formaliser la création d’œuvres audiovisuelles. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle sécurise vos relations avec les producteurs tout en respectant les Droits d’auteur. Il clarifie les attentes entre le Commanditaire et le Producteur, définissant les modalités de création et de Cession…

  • Modèle de Contrat de commande d’une œuvre photographique à télécharger

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    Le contrat de commande d’œuvre photographique est essentiel pour formaliser la relation entre un photographe et son client. Il clarifie les attentes, les obligations, ainsi que les Droits d’utilisation des images. En utilisant notre modèle disponible sur LegalPlanet, vous vous protégez contre les malentendus et les litiges. Ce document, modifiable au format Word et Mac,…

  • Modèle de Contrat de Commande d’Application Mobile à télécharger

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    Le modèle de contrat de commande d’application mobile est essentiel pour toute entreprise souhaitant développer une application. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, il formalise les relations entre le client et le prestataire, en précisant les obligations de chacun. Ce document inclut des clauses importantes, telles que la Cession des Droits sur l’application et des services…

  • Modèle de Contrat de Chef d’équipe aéroportuaire à télécharger

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    Le contrat de Chef d’équipe aéroportuaire est essentiel pour les entreprises du secteur aérien. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle garantit la conformité légale tout en encadrant les relations de travail. Élaboré par des experts, il est régulièrement mis à jour pour intégrer les évolutions législatives. Accessible au format Word et Mac, il permet…

  • Modèle de Contrat de commande d’article à télécharger

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    Le contrat de commande d’article pour revue ou magazine est essentiel pour formaliser les relations entre éditeurs et auteurs. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, clarifie les attentes, les Droits d’auteur et les conditions de paiement, garantissant ainsi un fonctionnement optimal de votre activité éditoriale. Adaptable et régulièrement mis à jour, il répond aux normes juridiques…

  • Modèle de Contrat de Chef constructeur audiovisuel à télécharger

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    Le contrat de Chef constructeur audiovisuel est essentiel pour encadrer les relations de travail dans toute production audiovisuelle. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser les engagements entre le Chef constructeur et les autres parties prenantes. En utilisant ce document, vous définissez clairement les responsabilités, les délais et les conditions de rémunération, tout en…

  • Modèle de Contrat de Chef de fabrication à télécharger

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    Le contrat de Chef de fabrication est un document clé pour formaliser la relation de travail dans le secteur de la production. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et personnalisable selon vos besoins. Ce contrat définit les responsabilités, obligations et Droits des parties, incluant des éléments essentiels comme la…

  • Modèle de Contrat de Chef de fabrication à télécharger

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    Le contrat de Chef de fabrication est essentiel pour encadrer les responsabilités de ce poste clé. LegalPlanet propose un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et régulièrement mis à jour. Utiliser ce modèle vous fait gagner du temps tout en garantissant la présence de toutes les clauses essentielles, rédigées par des experts en droit…

  • Modèle de Contrat de Chef de fabrication à télécharger

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    Le contrat de Chef de fabrication est essentiel pour formaliser la relation de travail dans le secteur de la production. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle modifiable, conforme aux exigences légales, qui vous permet de gagner du temps tout en couvrant tous les aspects juridiques. Un contrat bien rédigé clarifie les responsabilités, les objectifs de…

  • Modèle de Contrat de Chef de fabrication à télécharger

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    Le contrat de Chef de fabrication est essentiel pour formaliser la relation de travail dans divers secteurs. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et adaptable à votre activité. Utiliser ce modèle vous fait gagner du temps tout en garantissant la couverture des aspects juridiques. Un contrat bien rédigé définit…

  • Modèle de Contrat de Chef de plateau à télécharger

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    Le contrat de Chef de plateau est essentiel pour encadrer les missions et responsabilités de ce poste clé. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et facilement modifiable. Utiliser ce modèle vous permet de gagner du temps tout en respectant les mentions légales. Un contrat bien rédigé clarifie les attentes…

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