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Modèle de Contrat de commande de sketches audiovisuels à télécharger
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Le contrat de commande de sketches audiovisuels est essentiel pour formaliser les collaborations dans le domaine audiovisuel. Ce document, disponible sur LegalPlanet, clarifie les attentes et sécurise les relations professionnelles entre réalisateurs, scénaristes et producteurs. En définissant les Droits, obligations, délais de livraison et modalités de paiement, il prévient les malentendus et litiges. Régulièrement mis…
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Modèle de Contrat de commande d’illustration publicitaire à télécharger
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Le contrat de commande d’illustration publicitaire est essentiel pour toute entreprise souhaitant collaborer avec des Artistes. Ce document formalise les relations professionnelles et protège les Droits des deux parties. Il définit les attentes, les délais de livraison, les Droits d’utilisation et la rémunération de l’Artiste. En téléchargeant un modèle sur LegalPlanet, vous bénéficiez d’un document…
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Modèle de Contrat de commande d’un sondage d’opinion à télécharger
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Le contrat de commande d’un sondage d’opinion est essentiel pour toute organisation souhaitant obtenir des données fiables sur l’opinion publique. Ce document formalise la relation entre le commanditaire et le prestataire, en définissant les modalités de réalisation, les obligations de chaque partie, ainsi que les conditions de confidentialité. Le modèle proposé par LegalPlanet est régulièrement…
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Modèle de Contrat de commande d’une étude de marché à télécharger
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Le contrat de commande d’une étude de marché est essentiel pour toute entreprise souhaitant analyser son environnement commercial. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser la commande de manière claire et professionnelle, garantissant que toutes les parties sont alignées sur les objectifs et les modalités. En utilisant ce document, vous gagnez du temps et…
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Modèle de Contrat de commande de CD-Rom Multimédia à télécharger
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Le contrat de commande de CD-Rom multimédia est essentiel pour formaliser l’achat ou la vente de supports multimédias. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, répond aux besoins des éditeurs, distributeurs et créateurs de contenu. Il clarifie les termes de la vente, notamment les conditions de livraison et les Droits d’utilisation, tout en protégeant vos intérêts. Modifiable…
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Modèle de Contrat de commande d’une œuvre d’art à télécharger
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Téléchargez le modèle de contrat de commande d’œuvre d’art sur LegalPlanet pour formaliser votre collaboration avec un Artiste. Ce document exhaustif couvre les directives artistiques, la rémunération, les conditions d’annulation et les Droits patrimoniaux. Entièrement modifiable au format Word et Mac, il s’adapte à vos besoins spécifiques. Avec 10 pages de contenu pertinent, ce modèle…
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Modèle de Contrat de commande de créations visuelles à télécharger
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Le contrat de commande de créations visuelles est essentiel pour formaliser la collaboration entre entreprises et créateurs. Ce document, disponible sur LegalPlanet, sécurise les relations commerciales en clarifiant les attentes de chaque partie. Un contrat bien rédigé évite les malentendus et garantit le respect des Droits et obligations. Adaptable et modifiable, il répond aux besoins…
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Modèle de Contrat de commande d’une œuvre d’art à télécharger
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Téléchargez le modèle de contrat de commande d’œuvre d’art sur LegalPlanet. Ce document essentiel formalise la collaboration entre un Artiste et un commanditaire, garantissant que toutes les conditions de la commande sont clairement établies. Le contrat couvre des aspects cruciaux tels que les directives artistiques, la rémunération, et les conditions d’annulation. Disponible en format Word,…
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Modèle de Contrat de commande de DVD Multimédia à télécharger
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Le contrat de commande de DVD Multimédia est essentiel pour formaliser l’achat de supports multimédias. Ce document clarifie les termes de la transaction, définissant les conditions de vente, les modalités de livraison et les obligations des parties. Notre modèle, disponible en formats Word et Mac, est facilement modifiable et régulièrement mis à jour pour respecter…
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Modèle de Contrat de commande d’œuvre musicale à télécharger
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Le Contrat de Commande d’Œuvre Musicale est essentiel pour formaliser la collaboration entre producteurs et compositeurs. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle, régulièrement mis à jour, répond aux besoins spécifiques de la création musicale. Il couvre les Droits moraux du compositeur, les obligations du producteur et les modalités d’enregistrement. Entièrement modifiable, il permet d’adapter les clauses…
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Modèle de Contrat de commande de Film publicitaire à télécharger
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Le contrat de commande de Film publicitaire est essentiel pour toute entreprise souhaitant mener une campagne efficace. Ce document formalise les engagements entre le client et le prestataire audiovisuel, garantissant que les conditions de production, de livraison et d’utilisation sont clairement définies. En optant pour un modèle disponible sur LegalPlanet, vous gagnez du temps et…
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Modèle de Contrat de commande pour la publicité à télécharger
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Le contrat de commande pour la publicité est un document essentiel pour formaliser les relations entre entreprises et agences de publicité. En utilisant un modèle disponible sur LegalPlanet, vous sécurisez vos transactions tout en bénéficiant d’une flexibilité dans la gestion de vos campagnes. Ce contrat définit clairement les obligations des parties, les modalités de paiement…
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Modèle de Contrat de commande de jeu vidéo à télécharger
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Le contrat de commande de jeu vidéo proposé par LegalPlanet est un outil essentiel pour les éditeurs et studios de développement. Ce document formalise les engagements entre les parties, incluant des clauses sur le budget, le calendrier de production et la rémunération. Il comprend également un contrat de Cession de Droits, garantissant à l’éditeur les…
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Modèle de Contrat de commande de logiciel à télécharger
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Le contrat de commande de logiciel est essentiel pour toute entreprise souhaitant acquérir ou développer un logiciel. Ce document formalise les relations entre le client et le fournisseur, garantissant que toutes les conditions de la commande sont clairement définies. Un modèle de contrat, régulièrement mis à jour, offre une base solide pour établir un accord…
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Modèle de Contrat de commande de musique de Film à télécharger
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Le contrat de commande de musique de Film est essentiel pour toute production audiovisuelle souhaitant intégrer une œuvre originale. Ce modèle, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, encadre les relations entre producteurs et compositeurs, tout en prévoyant l’inclusion d’un éditeur de phonogrammes. Il formalise la création d’une œuvre musicale unique, définissant clairement les Droits et obligations…
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Modèle de Contrat de commision à télécharger
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Le contrat de commerçant est essentiel pour toute activité commerciale. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et adaptable aux besoins des entrepreneurs. Ce document vous permet de formaliser vos relations commerciales de manière claire et sécurisée. Un contrat bien rédigé définit les Droits et obligations de chaque partie, minimisant…
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Modèle de Contrat de Comédien pour Film publicitaire à télécharger
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Vous recherchez un modèle de contrat de comédien publicitaire ? LegalPlanet vous propose un document complet, essentiel pour encadrer les relations entre les parties lors de productions audiovisuelles. Ce contrat définit les obligations et Droits des Artistes-interprètes, incluant des clauses sur la rémunération et la Cession des Droits voisins. Proposé au format Word et Mac,…
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Modèle de Contrat de commission TV à télécharger
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Le contrat de commerçant TV est essentiel pour établir des relations commerciales dans le secteur de la télévision. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, vous permet de formaliser vos engagements tout en protégeant vos intérêts. Régulièrement mis à jour, il reflète les évolutions législatives et est entièrement personnalisable. Un contrat bien rédigé définit clairement les Droits…
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Modèle de Contrat de Commande pour la Publicité à télécharger
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Le Contrat de Commande pour la Publicité est essentiel pour toute entreprise souhaitant formaliser la création d’œuvres audiovisuelles. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle sécurise vos relations avec les producteurs tout en respectant les Droits d’auteur. Il clarifie les attentes entre le Commanditaire et le Producteur, définissant les modalités de création et de Cession…
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Modèle de Contrat de commande d’une œuvre photographique à télécharger
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Le contrat de commande d’œuvre photographique est essentiel pour formaliser la relation entre un photographe et son client. Il clarifie les attentes, les obligations, ainsi que les Droits d’utilisation des images. En utilisant notre modèle disponible sur LegalPlanet, vous vous protégez contre les malentendus et les litiges. Ce document, modifiable au format Word et Mac,…
