L’affaire opposant M. [C] à Michel Houellebecq et aux éditions Flammarion et Gallimard soulève des questions complexes de droit d’auteur. M. [C] a tenté de revendiquer des droits sur son manuscrit « Un musulman à l’Élysée », arguant que « Soumission » de Houellebecq en était une contrefaçon. Le tribunal a d’abord déclaré l’action irrecevable, mais cette décision a été censurée. La cour a précisé que l’analyse de l’originalité des passages contestés ne relevait pas de la recevabilité, mais du fond de l’affaire, laissant ouverte la possibilité d’une évaluation plus approfondie des droits d’auteur en jeu.
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