L’Essentiel : Le réalisateur ne peut revendiquer des droits d’auteur sans prouver l’originalité de son œuvre. L’originalité se mesure par la combinaison unique des éléments qui composent l’œuvre, reflétant l’effort créatif et l’esthétique de l’auteur. Dans une affaire récente, un réalisateur a échoué à établir cette originalité, malgré plus de 20 heures de rushes. Les prises de vue, filmées à la volée lors de concerts, n’ont pas été accompagnées de choix créatifs distinctifs, rendant ces images non éligibles à la protection par le droit d’auteur. Seules les œuvres intégrées dans un projet original peuvent bénéficier de cette protection.

Le réalisateur ne dispose par de droits d’auteur sans preuve de l’originalité de son travail

L’originalité d’une oeuvre 

L’originalité d’une oeuvre doit s’apprécier de manière globale de sorte que la combinaison des éléments qui la caractérise du fait de leur agencement particulier lui confère une physionomie propre qui démontre l’effort créatif et le parti pris esthétique portant l’empreinte de la personnalité de l’auteur.

Preuve à la charge du réalisateur

Dans cette affaire, un réalisateur a échoué à établir l’originalité de ses prises de vue. Il a défini ces rushes dont il produit au débat certains extraits comme constitué de plus de « 20 heures d’images », sans toutefois aucunement revendiquer l’originalité de celles-ci précisant même que les images provenant de ces rushes sont devenues protégeables comme ayant été sélectionnées et intégrées au documentaire KASSAV’LE ZOUC, UN SACRÉ MÉDICAMENT qui constitue une oeuvre originale.

Prises de vue filmées à la volée

Ces prises de vue filmées à la volée, caméra à l`épaule ou sur pied, notamment lors de concerts africains du groupe Kassav ou à l’occasion de leurs déplacements, sans que le réalisateur ne caractérise les choix créatifs qu’il aurait fait, n’étaient pas en elles-mêmes, prises isolément, éligibles à la protection par le droit d’auteur.

Q/R juridiques soulevées :

Quelle est la définition de l’originalité d’une œuvre ?

L’originalité d’une œuvre se définit comme la combinaison unique des éléments qui la caractérisent. Cette appréciation doit être faite de manière globale, prenant en compte l’agencement particulier des éléments qui lui confèrent une physionomie propre. Cela démontre l’effort créatif de l’auteur ainsi que son parti pris esthétique, qui reflète sa personnalité. En d’autres termes, l’originalité n’est pas seulement une question de nouveauté, mais aussi de la manière dont l’auteur exprime sa vision à travers son œuvre.

Quelles sont les obligations du réalisateur en matière de preuve d’originalité ?

Dans le cadre de la protection par le droit d’auteur, il incombe au réalisateur de prouver l’originalité de ses œuvres. Dans une affaire récente, un réalisateur a échoué à établir cette originalité pour ses prises de vue, malgré la production de plus de 20 heures d’images. Il a admis que les images de ses rushes avaient été intégrées dans un documentaire, KASSAV’LE ZOUC, UN SACRÉ MÉDICAMENT, qui est reconnu comme une œuvre originale. Cela souligne l’importance de revendiquer l’originalité de ses créations pour bénéficier de la protection légale.

Pourquoi les prises de vue filmées à la volée ne sont-elles pas protégées par le droit d’auteur ?

Les prises de vue filmées à la volée, qu’elles soient réalisées avec une caméra à l’épaule ou sur pied, ne sont pas éligibles à la protection par le droit d’auteur si le réalisateur ne peut pas démontrer des choix créatifs significatifs. Dans le cas des concerts africains du groupe Kassav, le réalisateur n’a pas su caractériser les choix créatifs qu’il aurait pu faire. Par conséquent, ces images, prises isolément, ne peuvent pas être considérées comme originales et, par conséquent, ne bénéficient pas de la protection du droit d’auteur.