L’Essentiel : Dans l’affaire « EXCALIBUR », l’auteur d’un spectacle musical contestait l’utilisation du titre par le Stade de France, craignant une confusion avec son propre spectacle. Cependant, le Tribunal a jugé que l’expression ‘EXCALIBUR’ appartient au domaine public, étant une légende bien ancrée dans la culture collective. Le nom, associé à la légende arthurienne, est immédiatement reconnu par le public. Le Tribunal a conclu que les spectacles peuvent coexister sans risque de confusion, le public étant capable de distinguer les différentes interprétations basées sur leur genre et leur présentation, malgré un thème commun.

Affaire « EXCALIBUR »

L’auteur d’un spectacle musical intitulé « EXCALIBUR », reprochait au  Stade de France, l’utilisation, sans nécessité et nonobstant son opposition, du titre ‘EXCALIBUR’ pour un spectacle vivant (ou de même genre), qui viserait un même public avec des affiches de même inspiration, ce qui générerait un risque de confusion.

Expression générique

Le Tribunal a considéré, s’agissant de l’expression ‘EXCALIBUR’, que celle-ci appartient au domaine public et est insusceptible d’appropriation, faisant ‘figure de légende des légendes et de mythe absolu’, ayant ‘connue l’empreinte de milliers d’auteurs’, et constituant le titre d’un film de 1980 qui serait devenu ‘l’un des plus gros succès de l’histoire du cinéma mondial’.

Le nom d’EXCALIBUR a déjà été utilisé dans le titre d’oeuvres évoquant la légende ‘arthurienne’ et est immédiatement compris par le public concerné comme dénommant l’épée magique de la figure légendaire du roi Arthur ; en l’espèce, l’utilisation de la dénomination ‘EXCALIBUR’ a bien été faite par le Stade de France pour un spectacle qui retrace ce récit du Moyen âge, le titre complet précisant au surplus, sans ambiguïté, qu’il se réfère à ‘La légende du roi Arthur et des chevaliers de la table ronde’. Si le public normalement averti est ainsi incité à penser que ce spectacle ‘EXCALIBUR’ a trait à cette légende, il ne saurait légitimement en déduire, au seul vu de la reprise de ce nom, qu’il est nécessairement lié à un autre spectacle utilisant déjà ce terme mais avec un autre sous-titre (ou ajout de titre), et ce, même si la dénomination ‘EXCALIBUR’ n’avait précédemment pas été utilisée pour un spectacle vivant.

Un spectateur moyennement avisé et normalement attentif s’attache, indépendamment d’un intitulé ou d’une affiche évoquant un même thème connu (légende du roi Arthur) au genre de spectacle vivant auquel il désire assister et ne saurait confondre une reconstitution ou fresque à visée historique ou féerique illustré par une musique enregistrée et présenté comme un opéra-rock (concert spectacle) ou opéra, spectacle à musique vivante ayant, par nature, essentiellement vocation à mettre en valeur l’interprétation sur scène de prestations vocales ou musicales.

En conclusion, de tels spectacles vivants (ou ‘shows’) peuvent coexister (ou se succéder), sans risque de confusion, le public (et a fortiori les professionnels, nécessairement plus attentifs au contenu d’un spectacle) n’étant pas fondés à les associer autrement que par leur thème légendaire commun, du domaine public, résultant d’une dénomination (incluse dans un titre par ailleurs différent) et du visuel d’affiches (en fait distinctes dans leur présentation).

Q/R juridiques soulevées :

Quel était le principal reproche de l’auteur du spectacle musical « EXCALIBUR » ?

L’auteur du spectacle musical « EXCALIBUR » reprochait au Stade de France d’utiliser le titre ‘EXCALIBUR’ pour un spectacle vivant, malgré son opposition.

Cette utilisation, selon lui, n’était pas nécessaire et risquait de créer une confusion parmi le public, car les affiches de ce spectacle étaient inspirées de la même légende.

Il craignait que le public ne puisse pas distinguer son œuvre de celle présentée par le Stade de France, ce qui pourrait nuire à sa propre création.

Comment le Tribunal a-t-il justifié l’utilisation de l’expression ‘EXCALIBUR’ ?

Le Tribunal a considéré que l’expression ‘EXCALIBUR’ appartient au domaine public et ne peut être appropriée par un auteur.

Il a souligné que cette expression fait figure de légende et de mythe, ayant été utilisée par de nombreux auteurs au fil du temps.

De plus, le titre ‘EXCALIBUR’ est associé à un film de 1980, qui a connu un immense succès, renforçant l’idée que ce terme est largement reconnu et compris par le public.

Quelle est la perception du public concernant le titre ‘EXCALIBUR’ ?

Le public, en général, associe immédiatement le nom ‘EXCALIBUR’ à l’épée magique du roi Arthur, une figure emblématique de la légende arthurienne.

Dans le cas présent, le Stade de France a utilisé ce titre pour un spectacle qui retrace cette légende, précisant qu’il s’agit de ‘La légende du roi Arthur et des chevaliers de la table ronde’.

Ainsi, le public averti est incité à penser que le spectacle est lié à cette légende, sans pour autant confondre les différentes œuvres utilisant ce terme.

Comment le Tribunal a-t-il évalué la capacité du public à distinguer les spectacles ?

Le Tribunal a estimé qu’un spectateur moyennement avisé et attentif ne confondrait pas les différents types de spectacles, même s’ils partagent un thème commun.

Il a noté que le public s’attache au genre de spectacle qu’il souhaite voir, qu’il s’agisse d’une reconstitution historique, d’une fresque féerique ou d’un opéra-rock.

Cette distinction est essentielle, car chaque type de spectacle a une présentation et une intention artistique différentes, ce qui permet au public de faire des choix éclairés.

Quelle conclusion le Tribunal a-t-il tirée concernant la coexistence des spectacles ?

Le Tribunal a conclu que des spectacles vivants, même s’ils partagent un thème légendaire commun, peuvent coexister sans risque de confusion.

Il a affirmé que le public, ainsi que les professionnels du secteur, sont suffisamment attentifs pour ne pas associer ces spectacles uniquement par leur titre ou leur thème.

La dénomination ‘EXCALIBUR’, bien que commune, est incluse dans des titres différents et présentée visuellement de manière distincte, ce qui permet une coexistence harmonieuse.