Dans l’affaire « EXCALIBUR », l’auteur d’un spectacle musical contestait l’utilisation du titre par le Stade de France, craignant une confusion avec son propre spectacle. Cependant, le Tribunal a jugé que l’expression ‘EXCALIBUR’ appartient au domaine public, étant une légende bien ancrée dans la culture collective. Le nom, associé à la légende arthurienne, est immédiatement reconnu par le public. Le Tribunal a conclu que les spectacles peuvent coexister sans risque de confusion, le public étant capable de distinguer les différentes interprétations basées sur leur genre et leur présentation, malgré un thème commun.