Dans cette affaire, les juges ont reconnu l’originalité du modèle de basket Sandro, lui conférant ainsi une protection. Cependant, la contrefaçon n’a pas été retenue, car la comparaison avec le modèle supposé contrefaisant a révélé une impression d’ensemble distincte. Les chaussures invoquées par la société poursuivie ne reproduisaient pas l’ensemble des caractéristiques de Sandro dans la même combinaison. La protection par le droit d’auteur exige que le modèle présente une physionomie propre, reflet de la personnalité de son auteur, sans nécessité de dépôt préalable.
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