L’Essentiel : Un médaillon est protégé par le droit d’auteur s’il présente une originalité. La société The Kooples a obtenu cette protection pour un modèle spécifique, caractérisé par une médaille en métal sombre, ornée d’une tête de mort entourée de sabres et d’épées disposés symétriquement. L’originalité réside dans la sélection et l’agencement de ces motifs, ainsi que dans la forme de la médaille et l’inscription sur la banderole. Cette combinaison unique reflète l’empreinte esthétique des auteurs, conférant à l’objet une physionomie distincte et personnelle, essentielle pour la reconnaissance de son originalité.

Médaillon original

Un médaillon est éligible à la protection du droit d’auteur, dès lors qu’il est orignal. Cette protection a été accordée à un modèle de médaillon de la société The Kooples (médaille en métal, de couleur sombre attachée par un anneau de métal circulaire à un ruban plié et cousu au vêtement ; la médaille comporte, en son centre, une tête de mort entourée de divers épées et sabres, lesquels sont symétriques, départ et d’autre de la médaille, autour de la tête de mort et se terminent en pointe ; à la base de la médaille figurent également deux sabres croisés, avec une banderole à la base, sur laquelle figure l’inscription “Skullheadcorp”).

Critères de l‘originalité

L’originalité de cette médaille réside dans une sélection de motifs décoratifs tels que la tête de mort, les sabres et des épées, dans la décision de les placer selon des lignes symétriques opposées avec la tête de mort en son centre, dans la forme générale de la médaille laissant dépasser les pointes des épées et dans l’apposition à la base d’un bandeau comportant une inscription particulière. Cette combinaison d’éléments selon un agencement particulier confère à l’ensemble sa physionomie propre et traduit un parti pris esthétique reflétant l’empreinte de la personnalité des auteurs.

Mots clés : Contrefaçon – Medaillon

Thème : Contrefaçon – Medaillon

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Tribunal de Grande instance de Paris | Date : 11 janvier 2013 | Pays : France

Q/R juridiques soulevées :

Qu’est-ce qui rend un médaillon éligible à la protection du droit d’auteur ?

Un médaillon est éligible à la protection du droit d’auteur s’il est original, c’est-à-dire qu’il présente une certaine créativité et une empreinte personnelle de l’auteur.

Cette originalité est essentielle pour que l’œuvre soit reconnue comme une création unique, distincte des autres. La protection du droit d’auteur vise à encourager la créativité en garantissant aux auteurs des droits exclusifs sur leurs œuvres.

Ainsi, un médaillon qui se distingue par son design, ses motifs ou son agencement peut bénéficier de cette protection, permettant à son créateur de contrôler son utilisation et d’en tirer des bénéfices.

Quels éléments spécifiques ont été considérés comme originaux dans le médaillon de The Kooples ?

Les éléments considérés comme originaux dans le médaillon de The Kooples incluent la tête de mort, les sabres et épées, leur disposition symétrique, la forme de la médaille, et l’inscription sur la banderole.

La tête de mort, symbole fort et évocateur, est au centre de la médaille, entourée de motifs qui renforcent son impact visuel. La symétrie dans la disposition des sabres et épées contribue également à l’originalité, créant un équilibre esthétique.

De plus, la forme générale de la médaille, qui laisse dépasser les pointes des épées, ainsi que l’apposition d’un bandeau avec une inscription spécifique, ajoutent à son caractère distinctif.

Pourquoi la symétrie est-elle importante dans le design du médaillon ?

La symétrie est importante car elle contribue à l’esthétique générale de l’œuvre et à son originalité, en créant un équilibre visuel qui attire l’œil.

Un design symétrique est souvent perçu comme plus harmonieux et agréable, ce qui peut renforcer l’attrait d’un objet. Dans le cas du médaillon, la symétrie des motifs décoratifs accentue l’impact visuel et souligne la créativité de l’auteur.

En outre, la symétrie peut également évoquer des notions de perfection et d’ordre, ce qui peut être particulièrement pertinent dans le contexte de la mode et du design.

Quel est le rôle de l’inscription « Skullheadcorp » sur le médaillon ?

L’inscription « Skullheadcorp » ajoute une dimension supplémentaire au design, renforçant l’identité de la marque et contribuant à l’originalité de l’œuvre.

Cette inscription non seulement identifie le créateur du médaillon, mais elle peut également véhiculer des valeurs ou un message associé à la marque. En intégrant un texte spécifique, le design devient plus qu’un simple objet ; il raconte une histoire et établit un lien avec le public.

De plus, l’inscription contribue à la singularité de l’œuvre, car elle est un élément distinctif qui ne peut être reproduit sans autorisation, renforçant ainsi la protection du droit d’auteur.

Quelle est la juridiction qui a statué sur la protection de ce médaillon ?

La protection de ce médaillon a été statuée par le Tribunal de Grande Instance de Paris, le 11 janvier 2013.

Cette décision judiciaire a été cruciale pour établir les critères d’originalité dans le design de médaillons et pour clarifier les droits d’auteur associés à des créations similaires.

Le Tribunal a examiné les éléments de design et a déterminé que la combinaison unique de motifs et de leur agencement justifiait la protection, illustrant ainsi l’importance de l’originalité dans le domaine du droit d’auteur.

Conclusion

La protection du droit d’auteur pour des objets tels que les médaillons repose sur des critères d’originalité qui prennent en compte la créativité et l’agencement des éléments décoratifs.

Le cas du médaillon de The Kooples illustre bien comment une combinaison unique de motifs et de design peut aboutir à une œuvre protégée, reflétant ainsi l’identité et la personnalité des créateurs.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le document complet [ici](https://www.uplex.fr/contrats/wp-content/uploads/1members/pdf/TGI_Paris_11_1_2013.pdf).