L’Essentiel : Le jean slim, bien qu’il ne soit pas protégeable en tant que modèle de mode, peut bénéficier d’une protection si un imprimé original est appliqué. Dans l’affaire entre Fashion et Kookaï, les juges ont noté que, malgré des ressemblances, les différences entre les modèles excluent tout risque de confusion. Kookaï se distingue par des éléments tels que des boutons pressions et des poches cousues, absents chez Fashion. De plus, la coupe, bien que similaire, présente des variations notables. Enfin, la marque Kookaï est clairement visible, ce qui empêche toute méprise pour le consommateur.

Le modèle de jean à coupe « slim » n’est pas protégeable (fond commun de la mode), toutefois, il peut présenter une originalité et bénéficier d’une protection dès lors qu’un imprimé spécifique lui est apposé (exemple : imprimé python).

Absence de risque de confusion

Dans l’affaire soumise, les juges ont constaté que les modèles des sociétés Fashion et Kookaï, s’ils présentent des ressemblances évidentes quant à leurs couleurs et quant à leur coupe « slim », se distinguent par plusieurs différences qui excluent tout risque de confusion.

Fashion c/ Kookai

Il en va ainsi, en premier lieu, de la présence, sur le modèle de la société Kookaï, de boutons pressions et de poches arrières cousues, qu’on ne retrouve pas sur le modèle de la société Fashion. En deuxième lieu, si les deux modèles utilisent la coupe « slim » – dont la société Fashion reconnaît qu’elle ne présente aucune originalité et qu’elle est utilisée par de nombreuses enseignes de prêt-à-porter -, cette coupe,  présente d’un modèle à l’autre des différentes, de sorte que son rendu n’est pas le même; ce constat, qui s’appuie, en particulier, sur la forme de la coupe du bassin, la longueur de la ceinture et la distance entre l’entrejambe et le haut du pantalon, conduit à écarter le risque de confusion allégué par la société Fashion. En troisième lieu, le modèle de la société Kookaï est griffé et étiqueté de la marque « Kookaï » et du sigle « HIK » à plusieurs endroits et de façon apparente, ce qui exclut que la clientèle puisse se méprendre et croire faire l’achat d’un modèle de la marque Bel Air. En conclusion, aucune confusion entre les modèles des sociétés Fashion et Kookaï n’était possible pour un consommateur d’attention moyenne.

Q/R juridiques soulevées :

Pourquoi le modèle de jean à coupe « slim » n’est-il pas protégeable ?

Le modèle de jean à coupe « slim » n’est pas protégeable car il fait partie du fond commun de la mode. Cela signifie qu’il est largement utilisé par de nombreuses marques et ne peut pas être considéré comme une création originale.

Cette absence de protection découle du fait que les tendances de mode, comme la coupe « slim », sont souvent adoptées par plusieurs créateurs et marques, rendant difficile l’attribution d’une exclusivité à un seul modèle.

Ainsi, même si un modèle peut être populaire, il ne peut pas bénéficier d’une protection juridique simplement en raison de sa coupe.

Quelles sont les conditions pour qu’un modèle de jean soit protégé ?

Pour qu’un modèle de jean soit protégé, il doit présenter une originalité. Cela peut se manifester par des caractéristiques distinctives, comme un imprimé spécifique ou des éléments de design uniques qui le différencient des autres modèles sur le marché.

Par exemple, un jean avec un imprimé python ou des détails de couture particuliers pourrait être considéré comme suffisamment original pour bénéficier d’une protection.

Il est essentiel que ces éléments soient suffisamment notables pour qu’un consommateur puisse les identifier et les associer à une marque spécifique, ce qui renforce la protection juridique.

Quelles différences ont été notées entre les modèles de Fashion et Kookaï ?

Les différences entre les modèles de Fashion et Kookaï sont significatives. Le modèle de Kookaï se distingue par la présence de boutons pressions et de poches arrières cousues, des caractéristiques qui ne figurent pas sur le modèle de Fashion.

De plus, bien que les deux modèles partagent la coupe « slim », des variations dans la forme de la coupe du bassin, la longueur de la ceinture et la distance entre l’entrejambe et le haut du pantalon ont été observées.

Ces différences dans le design et la construction des jeans sont suffisantes pour écarter le risque de confusion allégué par Fashion, car elles modifient le rendu visuel des modèles.

Comment la marque Kookaï a-t-elle évité le risque de confusion ?

La marque Kookaï a évité le risque de confusion en étiquetant clairement son modèle avec sa marque et son sigle. Cela permet aux consommateurs de l’identifier facilement et d’éviter toute méprise avec d’autres marques.

L’étiquetage clair est crucial dans le secteur de la mode, où de nombreux modèles peuvent se ressembler. En affichant le nom de la marque et un sigle distinctif, Kookaï assure que les consommateurs peuvent faire la distinction entre ses produits et ceux d’autres entreprises.

Ainsi, un consommateur d’attention moyenne ne pourrait pas confondre les modèles des deux sociétés, ce qui renforce la position de Kookaï sur le marché.