L’Essentiel : En matière de contrefaçon de roman, le juge doit examiner si les scènes et dialogues des œuvres en question présentent des ressemblances suffisantes pour constituer des reproductions ou adaptations. Pour cela, il est essentiel que l’œuvre originale soit clairement identifiée. Dans le cas présent, l’auteur n’a pas réussi à démontrer l’originalité de ses récits, se contentant d’affirmer leur caractère autobiographique sans fournir de preuves concrètes. En conséquence, la cour a débouté l’auteur de ses demandes, soulignant l’importance d’une identification précise des passages copiés pour établir la contrefaçon.

La recherche de ressemblances fautives

En matière de contrefaçon de roman, le juge doit rechercher si par leur composition ou leur expression, les scènes et les dialogues qui décrivent et mettent en oeuvre des rapports comparables entre les personnages en présence, ne comportent pas des ressemblances telles que, dans le second roman, ces épisodes constituent des reproductions ou des adaptations de ceux du premier dont elles sont la reprise.

Identification précise des passages copiés

Pour permettre au juge d’opérer ce contrôle, encore faut-il que la ou les oeuvres premières soient clairement identifiées ce qui n’était pas le cas en l’espèce, l’auteur à l’origine de l’action en contrefaçon se contentant dans son tableau de reprendre des extraits de textes dont elle serait l’auteur, sans qu’il soit possible à la cour d’identifier les textes argués de contrefaçon et partant, d’apprécier l’originalité de ceux-ci, contestée en défense, l’appelante ne pouvant se contenter d’affirmer que les «’récits’» dont elle est l’auteur sont originaux car autobiographiques et inspirés des diverses influences dont elle a été l’objet.

Preuve du contour de l’originalité

Il résulte de ce qui précède que l’auteur échoue à définir et à expliciter les contours de l’originalité des «’récits’» qu’elle allègue au titre de la contrefaçon de droit d’auteur et a été  en conséquence déboutée de ses demandes à ce titre.

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Q/R juridiques soulevées :

Qu’est-ce que la recherche de ressemblances fautives en matière de contrefaçon de roman ?

La recherche de ressemblances fautives en matière de contrefaçon de roman implique que le juge examine si les scènes et dialogues d’un roman contrefait présentent des similitudes avec ceux d’un roman original. Ces ressemblances doivent être telles que les épisodes du second roman apparaissent comme des reproductions ou adaptations des éléments du premier roman. Le juge doit donc évaluer la composition et l’expression des œuvres en question pour déterminer si une contrefaçon a eu lieu.

Pourquoi est-il important d’identifier précisément les passages copiés ?

L’identification précise des passages copiés est cruciale pour permettre au juge d’effectuer un contrôle efficace. Dans le cas évoqué, l’auteur de l’action en contrefaçon n’a pas clairement identifié les œuvres originales, ce qui a entravé l’évaluation de l’originalité des textes en question. Sans une identification claire, il est impossible pour la cour d’apprécier les éléments de contrefaçon, rendant ainsi la défense de l’appelante insuffisante.

Quels sont les enjeux de la preuve du contour de l’originalité ?

La preuve du contour de l’originalité est essentielle dans une affaire de contrefaçon. L’auteur doit être capable de définir et d’expliciter les éléments qui rendent ses récits originaux. Dans le cas présent, l’auteur a échoué à démontrer l’originalité de ses récits, ce qui a conduit à son déboutement concernant ses demandes de contrefaçon de droit d’auteur. Cela souligne l’importance d’une argumentation solide et documentée pour établir l’originalité d’une œuvre.