Originalité et Protection des Modèles Déposés

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Originalité et Protection des Modèles Déposés
La société ARPLEX a déposé un modèle de couteau sommelier à levier, mais a constaté une contrefaçon dans un catalogue SHELL. En assignant les parties concernées, la Cour a rejeté la protection du modèle, arguant que ni l’habillage du manche ni l’agencement des pièces ne témoignaient d’un effort créatif suffisant pour revendiquer une originalité. De plus, la forme du manche, inspirée des couteaux de poche pliants Laguiole, était considérée comme appartenant au domaine public. Ainsi, le dépôt du modèle a été annulé, soulignant l’importance d’un véritable parti-pris esthétique pour bénéficier de la protection juridique.

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